comptabilités

1Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Introduction aux travaux d’inventaire I- Généralités : Les travaux d’inventaire, appelés aussi les travaux de fin d’exercice, permettant de :  Déterminer la situation réelle de patrimoine de E/se à la clôture de l’exercice.  Calculer le résultat exact réalisé pendant l’exercice. Ces travaux répondant à une double exigence : légale et de gestion. A- obligations légales : L’article 5 de la loi comptable stipule que : les éléments actifs et passifs de l’E/se doivent faire l’objet d’un inventaire au moins une fois par exercice, et à la fin de celui-ci. B- obligations de gestions : La gestion de l’E/se nécessite des informations fiable sur sa situation d’où la nécessite de procéder à la fin de chaque exercice comptable à des travaux d’inventaire et l’évolution des éléments du patrimoine et de l’activité de l’E/se. II- déroulement des travaux d’inventaire : Les opérations d’inventaire se déroulent en 2 étapes :  Un inventaire extra-comptable : il s’agit du recensement du matériel et d’évolution de tous les éléments du patrimoine de l’E/se.  Les travaux comptables : il s’agit de l’enregistrement comptable d’ajustement vendu nécessaire par l’inventaire extra-comptable de l’établissement des états de synthèse, et en fin la détermination du résultat de l’exercice. Ce processus peut être schématisé comme suite : - Amortissements - Provisions - Régularisation des stocks - régularisation des charges et produits - Bilan - CPC - ESG - ETIC -TF Chapitre I : Régularisation des stocks I - Généralité : A- Exemple : L’E/se « MAROUANE » est spécialisé dans la fabrication des meubles de bureaux, elle procède aussi à l’achat et à la vente de matériel informatique. Balance avant inventaire Ecriture de la régularisation Ecriture de regroupement Balance après inventaire Etablissement des états de synthèse 2 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi On tire les informations suivantes de sa comptabilité au 31/12/2008 : Stocks MT extraits de la balance avant inventaire (Stock initial) Donnés de l’inventaire extra- comptable (Stock Final) Matières Premières 170 000 240 000 Marchandises 102 000 95 500 Produits Finis 50 800 70 800 Le montant des achats et des ventes de l’exercice 2008 :  Achats de marchandises : 850 000 DH  Achats de matières premières : 450 000 DH  Ventes de produits finis : 965 000 DH B- Définition des stocks : C’est un ensemble des biens ou services, propriété l’entreprises, qui interviennent dans le cycle d’exploitation de l’entreprise pour être :  Soit vendus en l’état ou après production ou transformation (M/ses, Pdt Finis) .  Soit être consommés à la première utilisation (matières, fournitures,…etc.) . Remarque : - Les montants des stocks qui apparaissent dans la balance avant inventaire sont les valeurs de stocks de début d’exercice (les stocks initiaux). - Dans le bilan de fin d’exercice : doivent figures les valeurs de stocks dégager de l’inventaire extra-comptable (stocks finaux). II- calcul et signification de la variation des stocks : 1- Cas d’une entreprise commerciale : L’activité des entreprises commerciale consiste à acheter des marchandises et à des entreprises commerciales sont essentiellement des stocks de marchandises. - Calcul de la variation de stocks : Variation des stocks = Stock final - Stock initial TAF : calculez la variation des stocks de marchandises de l’E/ses « MAROUANE » Variation des stocks de marchandises = 95 500 - 102 000 = - 6 500 ↔ déstockage - Signification de la variation des stocks: Une variation des stocks négative (SF<SI) constate un déstockage, c'est-à-dire qu’une partie du stock initial à été vendue, donc un accroissement des charges. Une variation des stocks positive (SF>SI) constate un stockage, c'est-à-dire qu’une partie des achats à été stockée, donc une réduction des charges. - Utilisation de la variation des stocks: La variation des stocks est utilisée dans le calcul de l’achat revendu de marchandise. Achats revendus des marchandises = Achats - variation des stocks TAF : calculez l’achat revendu de l’entreprise « MAROUANE » Achat revendus de marchandises = 850 000 - (-6 500) = 856 000 DH 2- Cas d’une entreprise industrielle :  Les matières premières : - Calcul de la variation de stocks: Variation des stocks = Stock final - Stock initial TAF : calculez la variation des stocks des M premières de l’E/ses « MAROUANE » Variation des stocks des matières premières=240 000–170 000=70 000 DH↔stockage - Signification de la variation des stocks: Une variation des stocks négative (SF<SI) constate un déstockage, c'est-à-dire qu’une partie du stock initial à été consommée, donc un accroissement des charges. 3 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Une variation des stocks positive (SF>SI) constate un stockage, c'est-à-dire qu’une partie des achats à été stockée, donc une réduction des charges. - Utilisation de la variation des stocks: La variation des stocks des matières premières est utilisée dans le calcul de l’Achat consommés de Matière et Fournitures. Achat consommée de matières et fournitures = Achat de matières premières - variation de stocks de matières premières. TAF : calculez l’achat consommé de matières et fournitures de l’E/se MAROUANE Achat consommée de Matières et Fournitures = 450 000 – 70 000 = 380 000 DH  Les produits finis : - Calcul de la variation de stocks : Variation des stocks = Stock final - Stock initial TAF : calculez la variation des stocks des produits finis de l’E/se MAROUANE Variation des stocks des produits finis = 70 800 – 50 800 = 20 000 DH↔ stockage - Signification de la variation des stocks: Une variation des stocks négative (SF<SI) traduit une diminution du stock de produits, c'est-à-dire une réduction des produits au CPC. Une variation des stocks positive (SF>SI) traduit une augmentation du stock de produits, c'est-à-dire un produit supplémentaire au CPC. - Utilisation de la variation des stocks: Ce que nous devons rattacher aux produits de l’exercice c’est la production effective réalisée durant cet exercice. Une partie de cette production à été vendue alors que le reste à été stocké. Production de l’exercice = ventes de biens produits + variation de stocks TAF : calculez le montant de la production de l’exercice 2008 Montant de la production de l’exercice 2008 = 965 000 + 20 000 = 985 000 DH III- principe de la comptabilisation : La régularisation des comptes de stocks en fin d’exercice se fait par :  L’annulation du stock initial, stock figurant au bilan de l’exercice précédent.  La constatation du stock final, stock en fin de période présente. N° Comptes de stocks N° Comptes de variation de stocks 3111 Marchandises 6114 Variation de stocks de marchandises 3121 Matières premières 61241 Variation de stocks de matières premières 3122 Matières et fournitures consommables 61242 Variation de stocks de matières et fournitures consommables 3123 Emballage 61243 Variation de stocks des emballages 3131 Biens en cours 71311 Variation de stocks de biens produits en cours 3134 Services en cours 7134 Variation de stocks de service en cours 3141 Produits intermédiaires 71322 Variation de stocks de produits intermédiaires 3145 Produits résiduels 71327 Variation de stocks de produits résiduels 3151 Produits finis 71321 Variation de stocks de produits finis 4 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Ecritures au journal : d° D C 6114 Variation de stocks de marchandises 61241 Variation de stocks de matières premières 61242 Variation de stocks de matières et fournitures consommables 61243 Variation de stocks des emballages Stock 71311 Variation de stocks de biens produits en cours initial 7134 Variation de stocks de service en cours 71322 Variation de stocks de produits intermédiaires 71327 Variation de stocks de produits résiduels 71321 Variation de stocks de produits finis 3111 Marchandises 3121 Matières premières 3122 Matières et fournitures consommables Stock 3123 Emballage initial 3131 Biens en cours 3134 Services en cours 3141 Produits intermédiaires 3145 Produits résiduels 3151 Produits finis « Annulation des stocks initiaux » d° D C 3111 Marchandises 3121 Matières premières 3122 Matières et fournitures consommables Stock 3123 Emballage final 3131 Biens en cours 3134 Services en cours 3141 Produits intermédiaires 3145 Produits résiduels 3151 Produits finis 6114 Variation de stocks de marchandises 61241 Variation de stocks de matières premières 61242 Variation de stocks de matières et Fournitures consommables 61243 Variation de stocks des emballages Stock 71311 Variation de stocks de biens final produits en cours 7134 Variation de stocks de service en cours 71322 Variation de stocks de produits intermédiaires 71327 Variation de stocks de produits résiduels 71321 Variation de stocks de produits finis 5 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi « Constatation des stocks finaux » TAF : passez au journal d’E/se MAROUANE les écritures de régularisation de stocks d° D C 6114 Variation de stocks de marchandises 102 000 61241 Variation de stocks de matières premières 170 000 71321 Variation de stocks de produits finis 50 800 3111 Marchandises 102 000 3121 Matières premières 170 000 3151 Produits finis 50 800 « Annulation des stocks initiaux » 3111 Marchandises 95 500 3121 Matières premières 240 000 3151 Produits finis 70 800 6114 Variation de stocks de marchandises 95 500 61241 Variation de stocks de matières premières 240 000 71321 Variation de stocks de produits finis 70 800 « Constatation des stocks finaux » 6 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Chapitre II : Les Amortissements : I - généralité : A- Définition : L’amortissement est la constatation comptable de la dépréciation (diminution) irréversible sabir au cours de chaque exercice par divers élément d’actif immobilisé en raison de : - L’usure : c'est-à-dire la dépréciation de la valeur de ces biens au fur et à mesure de leur utilisation. - L’obsolescence : c'est-à-dire la dépréciation des biens existant provoqué par l’apparition, du fait de progrès technique, des biens plus modernes et plus productifs. On peut site parmi les immobilisations : terrain d’exploitation, M de Trs, outillage… B- le rôle de l’amortissement : L’amortissement joue un triple rôle : - C’est un correctif de la valeur des immobilisations. - il permet de répartir le coût d’immobilisation sur sa durée probable d’utilisation. - il permet de renouveler les immobilisations totalement amortie. II- la base de calcul : La valeur d’entrée d’un bien se calcul ainsi : VE = prix d’achat(HT) + frais/achat Exemple des frais sur achat : frais de transport, montage, installation, douane excepter les frais financier … A- l’anuité d’amortissement : Appelé aussi l’amortissement annuel, c’est la valeur par lequel se déprécie un bien immobilisé après une année d’utilisation : Annuité = valeur d’entrée/durée de vie = VE/n Remarque : lorsque la période d’utilisation d’un bien est inférieur à une année on calcul se qu’on appelé : l’amortissement complémentaire = (VE*m) / (n*12) Exemple : l’entreprise FATHI à acheté un micro-ordinateur au débit de l’exercice 2002 sa valeur d’entrée égale 31200DH, sa durée de vie est de 4 ans. TAF : calculez le montant de l’amortissement pratique à la fin de chaque exercice Annuité = VE/n = 31 200/4 = 7 800 DH Cela signifie que le micro-ordinateur perd 7 800DH de sa valeur chaque année B- le taux d’amortissement : Taux d’amortissement = 100/durée de vie = 100/n TAF : reprenez l’exercice précédent et calculez le Taux d’amort du micro-ordinateur Taux d’amortissement = 100/4 = 25% Ceci dit que le micro-ordinateur perd 25% de sa valeur chaque année c'est-à-dire 7 800DH ( 31 200 * 25% = 7 800 DH ) Exemple : une voiture à été acquise le 01/01/2004 par une valeur de 150 000DH le taux d’amortissement est 20% TAF : calculez sa durée de vie probable d’utilisation et l’annuité par les 2 méthodes La valeur d’entrée = 150 000 ; taux d’amortissement = 20% La durée : n= 100/t = 100/20 = 5ans Annuité : A= VE/n = 150 000/5 = 30 000DH ou A= VE*t = 150 000*20% = 30 000DH Cela signifie que la voiture perd 30 000DH (20%) de sa valeur d’entrée après chaque année d’utilisation. 7 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi C- l’amortissement cumulé : Exemple : Le 24/01/2002 l’entreprise « Saada » à acheté pour 40 000DH une machine dont la durée d’utilisation est estimé à 5ans. TAF : calculez l’amortissement annuel, le Taux d’amortissement et l’amortissement cumulé au 31/12/2004. VE= 40 000DH ; n= 5ans - Amortissement annuel = VE/n = 40 000/5 = 8 000DH - Taux d’amortissement = 100/n = 100/5 = 20% - Amortissement cumulé au 31/12/2004 = amort (02) + amort (03) + amort (04) = 8 000 + 8 000 + 8 000 = 24 000DH Cela signifie que la machine perd 24 000DH de sa valeur après 3ans d’utilisation Exemple : une machine à écrire d’une valeur de 4 000DH acquis le 02/01/2004 amortissable sur 4ans. TAF : Calculez le taux d’amortissement, calculez l’annuité, calculez amortissement cumulez au 31/05/2007 - Taux d’amortissement = 100/n = 100/4 = 25% - Anuité = VE/n = 4 000/4 = 1 000DH ou Annuité = VE*t = 4 000*25% = 1 000DH - Amortissement cumulé au 31/05/07 = amortissement (04) + amortissement (05) + amortissement (06) + amorti(07) = 1 000 + 1 000 + 1 000 + [(4 000*25*5) / (12*100)] = 3 000 + 416.66 = 3 416.66 DH La machine à écrire perd 3 416.66DH de sa valeur après 3ans et 5mois d’utilisation D- la valeur comptable nette (valeur nette d’amortissement) : La VCN est la valeur réelle du bien immobilisé après une certain période d’utilisation ↔ VCN = VE - Amortissement cumulé Exemple : une machine à été acquis le 02/01/2004 pour 5 000DH sa durée est de 5ans TAF : Calculez l’annuité d’amortissement, Calculez le montant de l’amortissement cumulé au 31/05/2006, Calculez la VCN de cette machine au 31/05/2006 - Annuité d’amortissement = VE/n = 5 000/5 = 1 000DH - Amortissement cumulé au 31/05/2006 = [(5 000*20*29) / (1200)] = 2 416.66DH - VCN = VE – amortissement cumulé = 5 000 – 2 416.66 = 2 583.34DH Cela signifie que la valeur réelle de cette machine après 2ans et 5mois d’utilisation est 2583.34DH III- le plan d’amortissement : Appelé aussi les tableaux d’amortissement, il présente les résultats des calculs des amortiss d’une immobilisation qui correspondant à leur durée probable d’utilisation. A- le système d’amortissement constant (linéaire) : Exemple : un matériel acquis le 12/10/2005 à 280 000DH sa durée probable d’utilisation est de 5ans. TAF : présentez le tableau d’amortissement de ce matériel Période VE Annuité Amortissement cumulé VCN 3mois 1ans 1ans 1ans 1ans 9mois 10/10/05→31/12/05 01/01/06→31/12/06 01/01/07→31/12/07 01/01/08→31/12/08 01/01/09→31/12/09 01/01/10→31/09/10 280 000 280 000 280 000 280 000 280 000 280 000 14 000 56 000 56 000 56 000 56 000 42 000 14 000 70 000 126 000 182 000 238 000 280 000 266 000 210 000 154 000 98 000 42 000 0 Amortissement de 3mois = [(VE*t*n) / (1200)] = [(280 000*20*3) / (1200)] =14 000DH Annuité = VE*t = 280 000*20% = 56000DH ou annuité = VE/n = 280000/5 =56000DH 8 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Amortissement de 9mois = [(VE*t*n) / (1200)] = [(280 000*20*9) / (1200)] = 42000DH B- Le système d’amortissement dégressif : L’amortissement dégressif s’applique à des biens :  Acheté à l’état neuf  Susceptible d’être démodé rapidement  Ayant une durée probable d’utilisation supérieure à 2ans Annuité dégressif de calcule comme suite :  Annuité dégressif = VCN au début de l’exercice * taux dégressif  Taux dégressif = taux constant * coefficient  Coefficient se détermine en fonction de la durée probable d’utilisation Durée d’utilisation 3ans à 4ans 5ans à 6ans Au de la de 6ans Coefficient 1.5 2 3 Exemple : un camion à été acquis le 07/01/02 pour 240000DH sa durée de vie est 5ans TAF : sachant que l’entreprise pratique le système d’amortissement dégressif présentez le plan d’amortissement de ce camion Période VNA au début de l’exercice Annuité dégressif Amortissement cumulé VCN Taux % 07/01/02→31/12/02 01/01/03→31/12/03 01/01/04→31/12/04 01/01/05→31/12/05 01/01/06→31/12/06 240 000 144 000 86 400 51 840 25 920 96 000 57 600 34 560 25 920 25 920 96 000 153 600 188 160 214 080 240 000 144 000 86 400 51 840 25 920 0 20 25 33.33 50 100 IV- la comptabilisation : Quelque soit le procède de l’amortissement utilisé, la comptabilisation se fait de manière suivante : 6….Dotat°…aux amortis des immob 2….Amortis des immob X X Charge Actif soustractif La constatation comptable de l’amortissement se fait par :  Le débit de l’un des comptes de charge suivante : 6191 : Dotations d’exploitation aux amortissements de l’immobilisat° en non-valeurs 6192 : Dotations d’exploitation aux amortissements de l’immobilisation incorporelles 6193 : Dotations d’exploitation aux amortissements de l’immobilisation corporelles 6391 : Dotations des amortissements des primes de remboursement des obligations 6591 : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations  Le crédit de l’un des comptes d’amortissement relatif au poste suivante : 281 : Amortissements en non-valeurs 282 : Amortissements des immobilisations incorporelles 283 : Amortissements des immobilisations corporelles Exemple : l’entreprise « Sigma » à acquis le 01/01/2004 un matériel de transport de 65 000DH amortissable sur 5ans TAF : passez au journal de l’entreprise les écritures relatif à l’amortissement du matériel de transport au 31/12/2004 9 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Annuité (2004) = VE * t = 65 000 * 20% = 13 000 31/12/2004 6193 DEA des immobilisations corporels 13 000 2834 Amortissement du Matériel de Transport 13 000 « Constatation d’amortissement de M et T » V- La Cession des immobilisations amortissable : Exemple : un camion acquis le 02/01/2005 pour un montant de 500 000DH à été cédé le 30/06/09 au prix de 110 000DH par chèque bancaire n°00113 le taux d’amort 20% TAF : a) enregistrez au journal de l’entreprise la cession du camion b) calculez et enregistrez la dotation de l’exercice 2009 c) calculez la VCN du camion à la date du cession et constatez au journal la sortie de camion a) constatation de la cession de camion : 30/06/09 5141 Banque 110 000 7513 produits de cession des immob corporelles 110 000 « Constatation de la cession du camion Chèque n° 00113 » b) calcul de dotation de l’exercice 2009 : Amortissement / 6mois = [(500 000*20*6) / (1200)] = 50 000DH 30/06/09 6193 DEA des immobilisat° corporelles 50 000 2834 Amortissement de matériel de transport 50 000 « Constatation de l’amortissement complémentaire du camion » c) la VCN = VE – amortissement cumulé au 30/06/2009 = 500 000 - [(500 000*20*54) / (1200)] = 50 000DH 30/12/2009 2834 Amortissement du matériel de transport 450 000 6513 VNA des immobilisat° corporelles cédé 50 000 2340 Matériel de transport 500 000 « Sortie du camion » Remarque : sur la cession du camion l’entreprise à valoriser un plus-value égale à : La plus-value = PC (prix de cession) – VCN (valeur comptable nette) = 110 000 – 50 000 = 60 000DH Dans le cas inverse lorsque le prix de cession est inférieur à la VCN l’entreprise réalise une moins-value. 10 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Chapitre III : les provisions I- Généralités : A- Définition : La provision est une constatation comptable d’une dépréciation d’un élément d’actif non amortissable ou d’une augmentation des dettes du passif. Précise quand à son objet mais incertaine quand à sa réalisation. A partir de cette définition, on distingue 2 catégories de provisions :  Provision pour dépréciation  Provision pour risque et charge II- Provision pour dépréciation : A- Provision pour dépréciation des éléments de l’actifs immobilisé (corporel- incorporel) : 1- Création de la provision : Exemple 1 : suite à la baisse important de son chiffre d’affaire et de son bénéfice, l’entreprise « univers » estime que la valeur actuelle de son fond commercial au 31/12/2005 est de 200 000DH TAF : sachant que la valeur d’origine du fond commercial est de 300 000DH, calculez montant de sa dépréciation, et constatez au journal de l’entreprise les écritures relatifs à cette dépréciation. MT de la provision= valeur d’origine – valeur actuelle =300000 – 200 000=100000DH 31/12/2005 61942 DEP pr dépré des immo incorporels 100 000 2920 provision des immob incorporels 100 000 « Constatation de la provision pour dépréciation du fond du commerce » Exemple 2 : un terrain aménagé à été en partie détruit à cause des inondations, sa valeur d’origine est de 200 000DH à l’inventaire de 2005 sa valeur est de 175 000DH TAF : calculez le montant de la provision et constatez le au journal MT de la provision = 200 000 – 175 000 = 25 000DH 31/12/2005 61943 DEP des immobilisations corporels 25 000 2930 provision des immob corporels 25 000 « Constatation de la provision pour dépréciation du terrain » 2- Réajustement de la provision : A la fin de chaque année, l’entreprise recoure à des réajustements des provisions déjà constitué. Exemple 1 : reprenons l’exemple du fond commerciale et supposant qu’à la fin de l’exercice 2006, l’entreprise « univers » estime que la valeur de son fond commercial est de 150 000DH TAF : déterminez le montant de la nouvelle provision 2006, et passez au journal de l’entreprise les écritures régularisation nécessaire. Ancienne provision (2005) = 100 000DH 11 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Nouvelle provision (2006) = (300 000 – 150 000 ) = 150 000DH ( de la provision de 50 000DH ) 31/12/2006 61942 DEP pr dépré des immob incorporels 50 000 2920 Prov pr dépré des immob incorporels 50 000 « De la provision pour dépréciation du FC » Exemple 2 : Reprenant l’exemple du terrain et supposant qu’à l’inventaire du 2006 la valeur du terrain estimé est de 180 000DH TAF : déterminez le montant de la nouvelle provision 2006, et constatez au journal de l’entreprise les écritures de régularisation nécessaire. Ancienne provision (2005) = 25 000DH Nouvelle provision (2006) = 20 000DH ( de la provision de 5 000DH ) 31/12/2006 2930 Provision pr dépré des immob corporels 5 000 7194 reprise/ provision pour dépré des I C 5 000 « De la provision pour dépréciation du terrain » Remarque : on distingue 3 cas :  Nouvelle provision = Ancienne provision → aucun écriture  Nouvelle provision > Ancienne provision → de la provision  Nouvelle provision < Ancienne provision → de la provision 3- Traitement final de la provision : Exemple 1 : le 27/01/2007 l’entreprise « univers » à cédé son fond commercial à 350 000DH par chèque bancaire n°111 TAF : passez au journal de l’entreprise les écritures de la cession au 27/01/2007 et les écritures de la régularisation de la provision au 31/12/2007 27/01/2007 5141 Banque 350 000 7512 pdts de cession des immob incorporels 350 000 « Cession du FC par chèque n°111 » 31/12/2007 2920 Prov pour dépré des immob incorporels 50 000 7194 reprise/prov pour dépré des immob I 50 000 « Annulation de la provision du FC » 31/12/2007 6512 VNA des immob incorporels cédés 300 000 2230 Fond Commercial 300 000 « Sortie du fond » Exemple 2 : au 25/03/2007 l’E/se « univers » à cédé son terrain à 180 000DH à crédit dans 6mois TAF : passez au journal de l’entreprise les écritures de la cession . et de la régularisation au 21/12/2007 12 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi 25/03/2007 3481 Créance/cession d’immobilisation 180 000 7513 pdt de cession des immob corporels 180 000 « cession du terain à crédit » 31/12/2007 2930 Prov pr dépré des immob corporels 20 000 7194 reprise/prov pour dépré des immob 20 000 « Annulation de la provision du terrain » 31/12/2007 6513 VNA des immob corporels cédés 200 000 2230 Terrain 200 000 « Sortie du terrain » B- Provision pour dépréciation des immobilisations financier : 1- La Création de la provision : Titres Nombres P.U.A P.U à l’inventaire 31/12/05 Action STA 800 350 400 Action NATI 400 380 360 TAF : Passez au journal les écritures de la régularisation des titres de participation * Action STA : PUA < PU à l’inventaire donc aucun écriture * Action NATI : PUA >PU à l’inventaire d’où la nécessité de constituer une provision Montant de la provision = 400 * ( 380 - 360 ) = 8 000DH 31/12/2005 6392 Dotation aux prov pr dépré des I F 8 000 2951 Provision pr dépré des T P 8 000 « constatat° de la provision des Action NATI » . 2- La Réajustement de la provision : Exemple : Reprenons l’exemple précédent et supposant que l’état des titres de participation de l’entreprise ANWAL au 31/12/2006 se présente comme suite : Titres Nombre PUA PU à l’inventaire 31/12/05 PU à l’inventaire 31/12/06 Action STA 800 350 400 320 Action NATI 400 380 360 375 TAF : Passez au journal de l’entreprise les écritures de régularisation nécessaire . au 31/12/06 * Action STA : PUI < PUA nécessite de constitution d’une provision Montant de la provision = 800 * ( 350- 320 ) = 24 000DH * Action NATI : Ancienne Provision (05) = 8 000DH Nouvelle provision (06) = 400 * ( 380 – 375 ) = 2 000DH de la Provision de 6 000DH 13 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi 31/12/2006 6392 Dotation aux prov pr dépré des I F 24 000 2951 Provision pr dépré des T P 24 000 « constatat° de la provision des Actions SPA » 31/12/2006 2951 Prov pr dépré des T P 6 000 reprise/prov pour dépré des T P 6 000 « de la provision des Action NATI » 3-Traitement final de la provision : Exemple : Au 17/02/2007, l’entreprise ANWAL à cédée par chèque bancaire N°432, 300 Actions STA à 360DH l’une. TAF : passez les écritures de cession et de régularisation au journal d’E/se ANWAL - Prix de vente de 300 Actions = 300 * 360 = 108 000DH - Prix d’achat = 300 * 350 = 105 000DH - Provision de 300 Actions cédées = 300 * ( 350 – 320 ) = 9 000DH 17/02/2007 5141 Banque 108 000 7514 Pdts/cession des immob financières 108 000 « Cession de 300 Actions STA par chèque bancaire N°432» 31/12/2007 2951 Prov pr dépré des T P 9 000 7392 reprise/prov pour dépré des I F 9 000 « Annulation de la provision de 300 Actions STA cédés» 31/12/2007 6514 VNA des immob Financières cédés 105 000 2230 Titres de Participation 105 000 « Sortie de 300 Actions STA » C- Provision pour dépréciation des éléments de l’actif circulant  Le cas des Stocks : il arrive que pour des raisons diverses, la valeur actuelle à la date d’inventaire des stocks devienne inférieure à la valeur d’entrée. L’entreprise se trouve alors obligée de constituer une provision pour dépréciation dont le montant est égal à la perte probable. 1- La Création de la provision : Exemple : Au 31/12/2004, le stock de marchandises est de 600 000DH, il convient de tenir compte d’une dépréciation de 10%. TAF: Calculez le montant de la provision à constituer pour le stock des marchandises Passez au journal les écritures de régularisation nécessaire au 31/12/2004 Montant de la provision = 600 000 * 10% = 60 000 14 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi 31/12/2004 61961 D.E.P pour dépréciation des stocks 60 000 3911 Prov pr dépré des stocks de M/ses 60 000 « constatat° de la dépréciation des stocks de marchandises » 2- La Réajustement de la provision : Exemple : Reprenons l’exemple précédent et supposant qu’au 31/12/2005, le stock de marchandises est de 400 000DH, la dépréciation est estimée à 12%. TAF : Passez au journal d’E/se les écritures de régularisation nécessaire au 31/12/05 31/12/2005 6114 Variation de stocks de marchandises 600 000 3111 stocks de marchandises 600 000 « Annulation du SI du M/ses » 31/12/2005 2951 Prov pr dépré des stock de M/ses 60 000 7196 reprise/prov pour dépré de l’AC 60 000 « Annulation de la provision SI de M/ses» 31/12/2005 3111 Stock de Marchandises 400 000 6114 Variation de stocks de marchandises 400 000 « Constatation du SF de M/ses » 31/12/2005 61961 DEP pour dépréciation des stocks 48 000 3911 Prov pr dépré du stock de M/ses 48 000 « Constatation de la provision du SF de M/ses » NB : les travaux de régularisation des stocks à la fin de l’exercice consiste à comptabilises : - les mouvements des stocks : on annulant le Stock initial et on constatant le S Final. - les provisions : on annulant la provision du SI et on constatant la provision de SF.  Le cas des titres et valeurs de placements (TVP) : 1- La Création de la provision : Exemple : Au 31/12/06, l’état des TVP de l’E/se UNIVERS se présente comme suite : Titres PUA Nombre Valeur unitaire à l’inventaire 31/12/06 Action CTL 250 40 240 Action ASMAR 200 25 220 TAF : Passez au journal d’E/se les écritures de régularisation nécessaire au 31/12/06 * Action CT : PUI < PUA donc nécessite de constituer une provision Montant de la provision = ( 250 – 240 ) * 40 = 400 Dh * Action ASMAR : PUI > PUA donc aucun provision 15 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi 31/12/2006 6394 Dotation aux provision pr dépré des TVP 400 3950 Prov pr dépré des TVP 400 « constatat° de la provision des Action CTL » 2- La Réajustement de la provision : Exemple : Reprenons l’exemple précédent et supposant qu’au 31/12/07 l’état des TVP se présente comme suite : Titres PUA Nombre Valeur unitaire à l’inventaire 31/12/06 Valeur unitaire à l’inventaire 31/12/07 Action CTL 250 40 240 245 Action ASMAR 200 25 220 180 TAF : passez au journal de l’entreprise UNIVERS les écritures de régularisation nécessaire au 31/12/2007 * Action CTL : Ancienne Provision (06) = 400Dh Nouvelle Provision (07) = 40 * ( 250 – 245) = 200 de la provision de 200Dh * Action ASMAR : PUI < PUA donc nécessite de constituer une provision Montant de la provision 2007 = 25 * ( 200 – 180 ) = 500Dh 31/12/2007 3950 Provision pour dépréciation des TVP 200 7394 Reprise/ Prov pr dépré des TVP 200 « de la provision CTL » 31/12/2007 6394 Dotation aux prov pr dépré des TVP 500 3950 Provision pr dépré des TVP 500 « Constatat° de la prov des Actions ASMAR» 3- Traitement final de la provision : Exemple : Reprenons l’exemple précédent et supposant qu’au 10/02/2008 l’entreprise UNIVERS à cédée par chèque bancaire : 20 Actions CTL à un prix de 240Dh l’une et 10 Actions ASMAR à 210Dh l’une TAF : passez au journal de l’entreprise UNIVERS les écritures de cession et les écritures de régularisation nécessaire au 31/12/2008 * Action CTL cédés : Prix d’achat = 250 * 20 = 5000Dh Prix de cession = 240 * 20 = 4800Dh Charges nettes sur cession des TVP = 5000 – 4800 = 200Dh Provision des 20 Actions cédés = 20 * ( 250 - 245 ) = 100Dh 16 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi 10/02/2008 5141 Banque 4800 Charges nettes / cession TVP 200 3500 TVP 5000 « Cession de 20 Actions CTL » 31/12/2008 3950 Provision pour dépréciation des TVP 100 7394 Reprise/prov pr dépré des TVP 100 « Annulation de la provision Des 20 Actions CTL cédés» * Actions ASMAR cédés : Prix d’achat = 200 * 10 = 2000Dh Prix de vente = 210 * 10 = 2100Dh Produits nettes sur cession des TVP = 2100 – 2000 = 100Dh Provision des 10 Actions cédés = 10 * ( 200 – 180 ) = 200Dh 10/02/2008 5141 Banque 2100 3500 TVP 2000 7385 Produits nettes/cession des TVP 100 « Cession de 10 Actions ASMAR » 31/12/2008 3950 Provision pour dépréciation des TVP 200 7394 Reprise/prov pr dépré des TVP 200 « Annulation de la provision Des 10 Actions ASMAR cédés»  Cas de Créance : Pour toutes les entreprises les clients peuvent êtres classés aux 3 catégories : - Les clients solvables : ce sont les clients dont le règlement est sur ( pas de provision ) - Les clients insolvables : pour ceci on constate la perte certaine de créance - Les clients douteux (litigieux) : pour lequel on constate une provision 1- La Création de la provision : Exemple 1 : Au 31/12/2007, parmi les clients de l’E/se BASMA, Mr Hassani débiteur de 35700Dh TTC, il est devenu douteux, et la perte est estimée à 40% (TVA20%) TAF : Calculez la valeur de la provision et passez au journal de l’entreprise BASMA les écritures de régularisation nécessaire au 31/12/2007. NB : la provision est toujours calculée au montant HT (Hors Taxes) Créance (HT) = ( 35700 / 1.2 ) = 29750Dh ; Provision = 29750 * 40% = 11900Dh 17 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi 31/12/2007 3424 Clients douteux ou litigieux 35700 3421 Client 35700 « Créance devenue douteux » 31/12/2007 61964 D.E.P pr dépré de Créance de l’AC 11900 3942 Prov pr dépré de client et comptes rattachée 11900 « Constatat° de la prov du Client Hassani » Exemple 2 : Au 31/12/2007, parmi les débiteurs de l’entreprise BASMA, Mr Khalid débiteur de 5160Dh TTC et entraine de liquider son entreprise suite à un règlement judiciaire l’entreprise espère récupères 10% de cette créance TAF : Calculez la valeur de la provision et passez au journal de l’entreprise BASMA les écritures de régularisation nécessaire au 31/12/2007. Créance (HT) = (5160 / 1.2 ) = 4300Dh ; Provision = 4300 * 90% = 3870Dh 31/12/2007 3424 Clients douteux ou litigieux 5160 3421 Client 5160 « Créance devenue douteux » 31/12/2007 61964 D.E.P pr dépré de Créance de l’AC 3870 3942 Prov pr dépré de client 3870 et comptes rattachée « Constatat° de la prov du Client Khalid » Exemple 3 : Au 31/12/2007, on constate que le Client OMAR qui à fait faillite est devenu insolvable, le montant de sa créance est de 7140Dh TTC TAF : passez au journal de l’entreprise les écritures de régularisation nécessaire Perte (HT) = ( 7140 / 1.2 ) = 5950Dh ; Montant de la TVA = 1190Dh 31/12/2007 6585 Créance devenu irrécouvrable 5950 4455 Etat TVA facturée 1190 3421 Client OMARI 7140 « Perte total et définitive de la créance du client OMARI » 2- La Réajustement de la provision : * Chez Hamdi : Solde (HT) = ( 48000 – 22000 ) = 21666.67Dh Montant (TVA) = 21666.67 * 20% = 4333.33Dh Provision (2008) = ( 48000 / 1.2 ) * 50% = 20000Dh 18 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi 31/12/2006 Perte sur créance irrécouvrable 21666.67 4455 Etat TVA facturée 4333.33 3424 Client douteux ou litigieux 26000 « Perte sur la créance du client Hamdi » 31/12/20007 3942 Prov pour dépréciation des CCR 20000 7196 Reprise/Prov pr dépré de l’AC 20000 « Annulation de la prov du Client Hamdi » * Chez AISSAOUI : Ancienne Provision (05) = ( 24000 / 1.2 ) * 75% = 18000Dh Nouvelle Provision (06) = [ ( 24000 – 6500 ) / 1.2 ] * 80% = 11666.67Dh De la provision de 3333.33Dh 31/12/2006 3942 Provision pour dépréciation des 3333.33 clients et comptes rattachés 7396 Reprise/prov pour dépré de l’AC 3333.33 « De la provision du client AISSAOUI » * Chez SAADANI : Provision (05) = ( 18000 / 1.2 ) * 60% = 9000Dh Perte ( HT ) = ( 18000 / 1.2 ) = 15000Dh TVA = 15000* 20% = 3000Dh 31/12/2006 6585 Créance devenu irrécouvrable 15000 4455 Etat TVA facturée 3000 3421 Client douteux ou litigieux 18000 « Perte total de client SAADANI » 3942 Prov pour dépréciation des CCR 9000 7396 Reprise/prov pour dépré de l’AC 9000 « Annulation de la prov du Client SAADANI » * Chez DAOUDI : Provision = ( 20000 / 1.2 ) * 40% = 6666.67Dh 31/12/2006 3424 Clients douteux ou litigieux 2000 3421 Client DAOUDI 2000 « Client DAOUIDI devenue douteux » 31/12/2006 61964 D.E.P pr dépré de Créance de l’AC 6666.67 3943 Prov pr dépré de CCR 6666.67 « Constatat° de la prov du Client DAOUDI » 19 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi * Chez SLIMANI : Perte ( HT ) = ( 35000 / 1.2 ) = 29166.67Dh ; TVA = 29166.67 * 20% = 5833.33 31/12/2006 6585 Créance devenu irrécouvrable 29166.67 4455 Etat TVA facturée 5833.33 3421 Client SLIMANI 35000 « Perte total et définitive de la créance de client SLIMANI » III- Provision pour risques et charges : A- Définition : La provision pour risques et charges est évoluée à la date d’inventaire, et elle est destinée à couvrir une charge ou un risque que peut être réalisé dans le futur concernant un événement survenu au cours de l’exercice. Il existe 2 types de provision pour risques et charges : - Lorsque la date de réalisation de risque ou de la charge est estimée à plus d’un an à la date d’inventaire, il s’agit d’une provision durable qui appartient à la rubrique 15 intitulée par provision durable pour risques et charges. - Lorsque le délai est inférieur à une année, il s’agit d’une provision momentanée qui appartient à la rubrique 45 intitulée par autre provision pour risques et charges. B- La Comptabilisation : 1- La Création de la provision : Exemple 1 : Au 31/12/2007, à la suite d’un litige avec un transporteur, et après consultation de l’avocat, l’E/se SAADA estimée à 3000Dh les dommages et intérêts à verser à cet transporteur, la réalisation probable de cet affaire est dans 3 mois. TAF : Passez au journal de l’entreprise SAADA les écritures nécessaire au 31/12/2007 31/12/2007 61957 DEP pour risques et charges momentanée 3000 4501 Provision pour litige 3000 « Constatation de la provision pour litige » Exemple 2 : suite à l’effondrement d’un mur du local commercial, l’entreprise ANWAL a décidé au cours de l’exercice 2007 d’effectuer des travaux de rénovations, le coût de la réparation est de 200000Dh à répartir sur deux exercices. TAF : passez au journal de l’E/se ANWAL les écritures de régularisation nécessaire 31/12/2008 61955 DEP pour risques et charges durable 100000 1555 Provision pour charges à répartir 100000 sur plusieurs exercices « Constatation de la provision pour charges à répartir sur plusieurs exercices » 20 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Exemple 3 : les créances de l’entreprise ANWAL sur une E/se étranger libellés en devises s’élèvent à 100000Dh, à la fin de l’exercice 2007, les cours de devise sont en baisse, la perte est estimé à 20% de la valeur de créance. TAF : Passez au journal de l’entreprise les écritures nécessaire sachant que la réalisation probable de cette charge est au cours de l’exercice 2008 Montant de la provision = 100000 * 20% = 20000Dh 31/12/2007 61957 DEP pour risques et charges momentanée 20000 4506 Provision pour perte de change 20000 « Constatat° de la prov pr perte de change » Exemple 4 : Après un contrôle fiscal relatif à la TVA due en 2007, l’E/se ANWAL estime à 4000Dh le montant de la pénalité à payer au cours de l’exercice suivant. TAF : Passez au journal de l’entreprise les écritures nécessaires au 31/12/2007. 31/12/2007 61957 DEP pour risques et charges momentanée 4000 4505 Provision pour amende, double 4000 droit et pénalité « Constatat° de la provision pour amende » . 2- La Réajustement de la provision : Exemple : Au 31/12/2007, en vu d’un procès avec un client retard de livraison, l’E/se SAFAE avait constitué une provision de 20000Dh. A la fin de l’exercice 2008, le risque est estimé à : 1) 10000 ; 2) 20000 ; 3) 25000 TAF : Pour chaque cas, passez au journal les écritures nécessaires au 31/12/2008 1 ère cas ; Ancienne provision (07) = 20000Dh Nouvelle provision (08) = 10000Dh De la provision de 10000Dh 31/12/2008 1511 Provision pour litige 10000 7195 Reprise/Prov pour risques et charges 10000 « de la provision pour litige » 2 éme cas ; Ancienne provision (07) = 20000Dh Nouvelle provision (08) = 20000Dh donc aucun écriture 3 éme cas ; Ancienne provision (07) = 20000Dh Nouvelle provision (08) = 25000Dh de la provision de 5000Dh 31/12/2008 61955 DEP pour risques et charges durable 5000 1511 provision pour litige 5000 « de la provision pour litige » 3- Traitement final : Exemple 1 : suite à un contrôle fiscal effectué en 2007, l’entreprise RADIAC à été condamné à payer le 01/07/2008, une amende fiscal de 3500Dh par chèque bancaire N°333. La provision constituer en 2007 est de 4000Dh. TAF : Passez au journal de l’entreprise RADIAC les écritures nécessaires relatives 21 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi au 01/07/2008 et les écritures au 31/12/2008 01/07/2008 65831 Pénalité et Amende fiscal 3500 5141 Banque 3500 « Chèque bancaire N°333 » 31/12/2008 4505 Prov pr amende double droit et pénalité 4000 7195 Reprise/Prov pour risque et charge 4000 « Annulation de la provision pour amende » Exemple 2 : le 01/04/08, l’E/se SMOP a été condamnée à payer aux salariés licenciés 7000Dh d’indemnité par CB N°154. Une prov a été constitué en 2007 de 8000Dh. TAF : Passez au journal les écritures nécessaires relatives au 01/04/08 et au 31/12/08 01/04/2008 6165 indemnités de préavis et de licenciement 7000 5141 Banque 7000 « Chèque bancaire N°154 » 31/12/2008 4501 Provision pour litige 8000 7195 Reprise/Prov pour risque et charge 8000 « Annulation de la provision pour amende » . 22 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi Chapitre IV : la régularisation des comptes de charges et de produits Selon le principe de la spécialisation des exercices ne sont rattachés à un exercice comptable que les charges et les produits qui le concernent. I- La Régularisation des charges : A- Charges constater d’avance : 1- Définition : ce sont des charges comptabilisées au cours de l’exercice en cours mais qui correspondent à l’exercice suivant. Pour la régularisation de cette charge, à la fin de l’exercice en cours : - On débite un compte de régularisation actif « 3491 » charges constatées d’avance - On crédite le compte de charge concernée pour la partie relative à l’exercice suivant 2- Application : Au 31/12/2007, l’entreprise EFFET met à votre disposition l’inform- ation suivant : le 01/07/2007, elle a payé la prime d’assurance annuelle de 24000Dh TAF : Procédez aux régularisations nécessaires au 31/12/2007 01/07/2007 31/12/2007 30/06/2008 / / / 6 mois 6 mois ( 24000 * 6 ) / 12 = 12000Dh 31/12/2007 3491 CCA 12000 6134 Primes d’assuances 12000 « Régularisation des primes d’assurances » B- Les charges à payer : 1- Définition : les charges à payer correspond à des charges de l’exercice en cours mais pour lequel l’entreprise n’a pas reçu la facture. Pour la régularisation de ces charges : on débite le compte de charge concerné et on crédite un compte de régularisation passif prévu pour la constatation de la charge à payer et qui sont : 4417 : Fournisseur, factures non parvenu 4427 : Rabais, remises et ristournes à accorder-avoir à établir 4437 : Charges de personnel à payer 4447 : Charges social à payer 4457 : Etat impôts et taxes à payer 4487 : Dettes rattachées aux autres créanciers 4483 : Intérêts 2- Application : le 26/12/2007, l’entreprise EFFET à reçu des marchandises de son fournisseur ALI de 22000Dh (HT), mais la facture correspond n’est pas encore parvenue au 31/12/2007. TAF : Passez au journal de l’entreprise les écritures de régularisation nécessaire 23 Mohammed Azzouzi Tél : 0660658888 www.facebook.com/Symohammed.Azzouzi 31/12/2007 6111 Achat de marchandise 22000 3458 Etat autres comptes débiteurs 4400 4417 Fournisseur, factures non parvenu 26400 « Factures non encore reçu » II- La Régularisation des Produits : A- Produits constaté d’avance : 1- Définition : Ce sont des produits comptabilisés durant l’exercice en cours, mais qui concernant l’exercice suivant. Pour la régularisation de ces produits à la fin de l'exercice en cours : on débite le compte de produit concerné et on crédite le compte de régularisation passif « 4491 : produits constatés d’avances » 2- Application : Le 01/10/2007, l’entreprise EFFET en caisse le loyer semestriel d’un local pour un montant de 12000Dh. TAF : Passez au journal de l’entreprise les écritures de régularisation nécessaire 01/10/2007 31/12/2007 31/03/2008 / / / 3 mois 3 mois ( 12000 * 3 ) / 6 = 6000Dh 31/12/2007 71271 Location divers reçus 6000 4491 produits constatés d’avances 6000 « Loyer constaté d’avance » . B- Produits à recevoir : 1- Définition : Ce sont des produits concernant l’exercice en cours mais qui ne sont pas encore comptabilisés. Pour la régularisation de ces produits à la fin de l’exercice en cours : - On débite un compte de régularisation actif : 3417 : Rabais, remises et ristournes à obtenir-avoir non encore reçus 3427 : Clients-factures à établir et créance sur travaux non encore facturables 3487 : Créances rattachés aux autres débiteurs 3493 : Intérêt - On crédite le compte de produit concerné. 2- Application : le 26/12/07, l’entreprise EFFET à livrer à son client TAZI des M/ses pour 35000Dh (HT), la facture correspondante n’est pas encore établie au 31/12/07. TAF : Passez au journal de l’entreprise les écritures de régularisation nécessaire 31/12/2007 3427 Clients-factures à établir et créance 42000 sur travaux non encore facturables 3458 Etat autres comptes débiteurs 7000 7111 Ventes de marcandises 35000 « Facture non encore établie »