Comparaison des référentielsBRC – IFS – ISO 22000 Janvier 2006 Jean-Robert GEOFFROY, Directeur Général adjoint, ADRIA Développement Jimmy CHESNAIS, Ingénieur Consultant, ADRIA Développement PROGRAMME BRETAGNE SECURITE DES ALIMENTS BRC IFS ISO 22000 2 / 25 SOMMAIRE INTRODUCTION ......................................................................................... 3 DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX.................................................. 4 1) Généralités ........................................................................................................ 4 2) Evaluation et certification ................................................................................ 5 3) Chapitres et exigences..................................................................................... 7 DESCRIPTION DU CONTENU....................................................................... 8 1) Système de management................................................................................. 8 2) Responsabilités de la direction....................................................................... 9 3) Système HACCP ............................................................................................. 11 4) Personnel ........................................................................................................ 13 5) Environnement de fabrication ....................................................................... 15 6) Réalisation du produit .................................................................................... 16 7) Dangers physiques, chimiques, allergènes et OGM.................................... 18 8) Activités connexes de production................................................................. 19 9) Maîtrise du produit.......................................................................................... 20 10) Maîtrise des procédés................................................................................ 21 11) Analyse et améliorations ........................................................................... 22 CONCLUSION.......................................................................................... 23 ANNEXE 1 : BRC.................................................................................... 24 ANNEXE 2 : IFS...................................................................................... 25 BRC IFS ISO 22000 3 / 25 INTRODUCTION Après les crises sanitaires de ces dernières années (ESB, dioxine, Listeria…) et la médiatisation associée à celles-ci, force est de constater que les risques alimentaires sont réels et complexes. Dès lors, la maîtrise de ces risques alimentaires constitue la préoccupation des différents acteurs de la chaîne agroalimentaire, de la fourche à la fourchette ou de l’étable à la table. Le consommateur, devenu exigeant, a eu un rôle prédominant dans le développement du concept de la Sécurité des Aliments. Ainsi, le renforcement des moyens mis en œuvre reflète la responsabilité des fournisseurs et permet de retrouver une relation de confiance avec les clients. A ce jour, le paysage de la standardisation autour de la Sécurité des Aliments apparaît à la fois dense et varié. La réglementation européenne, par l’intermédiaire du règlement 178/2002 et du Paquet Hygiène, préconise la mise en œuvre des Bonnes pratiques hygiéniques, une Analyse des dangers (HACCP) et le maintien de la traçabilité. A la législation alimentaire européenne se sont ajoutés les normes et divers référentiels privés. Parmi ceux-ci, certains ont ou auront une répercussion importante sur les industries agroalimentaires bretonnes et françaises : BRC, IFS et ISO 22000. L’émergence de ces nouveaux standards peut s’accompagner d’une confusion chez les professionnels du secteur. C’est la raison pour laquelle, dans le cadre du Programme Bretagne Sécurité des Aliments, a été conçu un outil de comparaison des référentiels. Il constitue un guide qui permet, d’une part, de mettre en évidence des opportunités d’amélioration et, d’autre part, d’être en conformité avec ces différents référentiels. Dans un premier temps, l’objectif est de dresser une typologie des éléments généraux (objectif, chapitres, principales exigences…) des BRC, IFS et ISO 22000. Dans un second temps, l’objectif est de relever de façon détaillée le contenu de ces référentiels et de pointer les différences et similitudes. BRC IFS ISO 22000 4 / 25 DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX 1) Généralités Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Rédacteurs Distributeurs britanniques (Syndicat interprofessionnel BRC : British Retailers Consortium) Distributeurs allemands (HDE : Hauptverband des Deutschen Einzelhandels) et distributeurs français (FCD : Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution) ISO (Organisation Internationale de Normalisation) Première création 1998 2002 2005 Dernière version Version 4 (janvier 2005) Version 4 (janvier 2004) Version 1 (septembre 2005) Objectif Sécurité des denrées alimentaires Exigences de moyens : Bonnes Pratiques d'Hygiène Sécurité des denrées alimentaires Exigences de moyens : Bonnes Pratiques d'Hygiène Sécurité des denrées alimentaires Exigences de résultats : Système de Management Caractéristiques Référentiel privé Exigences d'un groupe particulier d'acteurs Référentiel privé Exigences d'un groupe particulier d'acteurs Norme internationale Exigences collectives et internationales Mise en œuvre Généralement exigée contractuellement Généralement exigée contractuellement Volontaire Domaine d'application Produits à MDD Produits à MDD et PPP Tout acteur de la chaîne alimentaire Catégories de produits 17 catégories de produits 18 catégories de produits Aucune catégorie DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX BRC IFS ISO 22000 5 / 25 2) Evaluation et certification Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Niveaux des exigences Un seul niveau (dans la dernière version) Pour chaque chapitre, il y a une "déclaration d'intention" Niveau de base : exigences minimales Niveau supérieur : exigences complémentaires Recommandations : meilleures pratiques du secteur et opportunité d'amélioration Un seul niveau Graduation des écarts - Non-conformité critique : non-satisfaction à une exigence légale ou mettant en cause la sécurité des aliments - Non-conformité majeure : non-satisfaction à une clause fondamentale, à une exigence relative à un engagement et/ou situation basée sur des preuves tangibles et mettant en cause la conformité du produit fini - Non-conformité mineure : conformité absolue d'un engagement non atteinte, sans remettre en cause la conformité du produit et/ou en cas de satisfaction partielle d'une exigence ne remettant pas en cause la conformité du produit fini L'obtention d'un grade de certification (de A à D) va dépendre de la conformité aux clauses fondamentales et de la gravité des non-conformités (cf. tableau BRC) - Conformité totale (noté A) - Conformité presque totale, constat d'un léger écart (noté B) - Faible proportion du critère appliqué (noté C) - Critère non appliqué (noté D) Les notes A, B, C ou D donnent un nombre déterminé de points. - Critère non applicable dans le contexte de l'entreprise (noté NA) avec une brève justification Outre ce classement, l'auditeur peut attribuer des notes qui déduiront un pourcentage déterminé du montant total de points : - Non-conformité majeure (niveau de base) : en cas de manquement substantiel aux exigences de l'IFS ou lorsque les non-conformités peuvent conduire à un danger sérieux pour la santé (retrait de 15 %) - KO (niveau de base) : ce sont les exigences impératives de l'IFS (retrait de 50 % si item noté D) (cf. ci-dessous) Aucune graduation des écarts DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX BRC IFS ISO 22000 6 / 25 Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Organismes de certification Organismes accrédités selon la norme EN 45011 ("produits et process") et respectant des exigences supplémentaires (UKAS et guide BRC) Organismes accrédités selon la norme EN 45011 ("produits et process") Organismes accrédités selon la norme EN 45012 ("système") et respectant des exigences supplémentaires (normes ISO/TS 22003 et ISO 19011) Déroulement de la certification - Réunion d'ouverture - Revue des documents (HACCP et système de gestion de la qualité) - Evaluation sur site - Examens supplémentaires - Rapport d'audit - Plan d'actions correctives (sous un délai maximal de 28 jours) - Réunion de clôture - Réunion d'ouverture (plan et champ de l'audit) - Contrôle documentaire - Evaluation sur site - Préparation des conclusions d'audit - Réunion de clôture - Compréhension du SMSA dans son contexte (1ère étape de l'audit initial) - Evaluation de la mise en oeuvre et l'efficacité du SMSA (2nde étape) - Enregistrement des non- conformités - Etablissement du rapport d'audit - Plan de corrections ou d'actions correctives Typologie des audits Audit initial (1,5 j) Vérification des actions correctives Evaluation continue (fréquence 6 ou 12 mois) Audit initial (1,5 à 2 j) Audit complémentaire (vérification de la mise en place des actions correctives 6 mois après l'audit initial) Audit de surveillance : audit complet (12 à 18 mois après l'audit initial) Audit initial en 2 étapes Vérification des corrections ou actions correctives mises en place par l'entreprise Audits de surveillance Nombre d'entreprises françaises certifiées 200 (juillet 2005) 210 (décembre 2005) ~10 (décembre 2005) DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX BRC IFS ISO 22000 7 / 25 3) Chapitres et exigences Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Chapitres - Système HACCP - Système de gestion de la Qualité - Environnement de l'usine - Maîtrise des produits - Contrôle du processus - Personnel - Management du système de la qualité - Responsabilité de la Direction - Management des ressources - Réalisation du produit - Mesures, analyses et améliorations - Système de management de la sécurité des aliments - Responsabilité de la direction - Management des ressources - Planification et réalisation de produits sûrs - Validation, vérification et amélioration du SMSA Nombre de critères 229 336 ~ 150 Principales exigences - Contrôle de sécurité alimentaire basé sur un programme HACCP - Système de gestion de la qualité - Engagement de la direction et prise en compte des besoins/attentes clients - Traçabilité - Contrôle des dispositions relatives à l'environnement de l'usine, du produit, des opérations et du personnel - Exigences de manipulations de matériaux spécifiques (tels que les allergènes) - Management de la qualité et surveillance des processus - Mise en œuvre d'un plan HACCP - Engagements de la direction et écoute client - Moyens pour la sécurité alimentaire (personnel, matières premières et produits, surveillance des opérations, environnement de fabrication, équipement et procédés) - Traçabilité, OGM et Allergènes - Management d'un système de Sécurité des Aliments - Maîtrise des bonnes pratiques (PRP) - Mise en place de la méthode HACCP - Interactivité de la communication Critères incontournables 10 exigences fondamentales : - Système HACCP (1) - Système de gestion de la Qualité (2.1) - Audit interne (2.9) - Mesures correctives (2.12) - Traçabilité (2.13) - Disposition, flux des produits et séparation (3.2.1) - Nettoyage et hygiène (3.8) - Manipulation de matériaux spécifiques (4.2) - Contrôle des opérations (5.1) - Formation du personnel (6.1) 4 KO (soustraction de 50 % des points) : - Analyse HACCP (1.2.3.7.5) - Engagement de la direction (2.2.2) - Traçabilité (4.18.1) - Actions correctives (5.11.1) Aucune exigence incontournable Particularités de la dernière version - Mise en place d'un système de traçabilité de tout intrant (incluant les emballages primaires) - Maîtrise des contaminations croisées (notamment en rapport avec les allergènes majeurs) - Bonnes Pratiques d'Hygiène (conditionnement, manipulations spécifiques, flux de production…) - Mesures spécifiques pour le personnel de maintenance Compatibilité avec les normes ISO 9001 ou ISO 14001 BRC IFS ISO 22000 8 / 25 DESCRIPTION DU CONTENU 1) Système de management Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Management de la qualité Système de gestion de la qualité (CF) Identification des processus (management, réalisation et supports) et des interactions entre eux Mesure et surveillance pour l'amélioration continue Compatibilité avec la norme ISO 9001 Manuel qualité Manuel qualité : engagement de la société, exigences de la norme, méthodes de travail et pratiques Manuel qualité : exigences de la norme, résumé des pratiques et méthodes de travail Référence à l'analyse HACCP (NS) - Management de la sécurité des aliments - - Définir le domaine d'application L'organisme doit : - identifier, évaluer et maîtriser les dangers - communiquer - évaluer et remettre à jour le SMSA Si externalisation de tout processus, l'organisme doit garantir la maîtrise de ce processus Exigences documentaires Procédures, enregistrements, spécifications Version à jour, lisibilité et accessibilité Motifs de modifications enregistrés Procédure pour l'élimination des documents obsolètes Procédures, instructions, enregistrements Version à jour, lisibilité et accessibilité Justification des modifications Procédure pour la maîtrise des documents (NS) Plan d'archivage et vue d'ensemble (NS) Expression documentée des politique et objectifs Sécurité des Aliments Procédures, enregistrements Procédure pour la maîtrise des documents (approbation, mise à jour, modifications, disponibilité, lisibilité, version à jour) DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 9 / 25 2) Responsabilités de la direction Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Politique de l'entreprise La politique qualité doit déclarer : - la volonté de l’entreprise de respecter ses obligations (produire des produits sûrs et légaux) - et sa responsabilité envers ses clients La politique doit être communiquée, comprise et régulièrement révisée La politique qualité doit déterminer les intentions de l’entreprise pour répondre à ses obligations de fabriquer des produits sûrs et légaux, ainsi qu’à sa responsabilité vis-à-vis de ses clients Elle doit inclure sa responsabilité en matière d’environnement, d’hygiène et d’éthique La politique doit être communiquée, comprise, appliquée en conséquence et régulièrement revue Une politique sécurité des aliments doit être définie, documentée, mise en oeuvre, revue, communiquée Elle doit être conforme aux exigences et assortie d’objectifs mesurables Mise à disposition des ressources Les cadres supérieurs fourniront toutes les ressources nécessaires à la mise en œuvre et à l'amélioration des Systèmes Veille réglementaire, scientifique et technique (du pays de production et du pays où le produit sera vendu) Connaissance des codes de bonnes pratiques La direction doit fournir les ressources nécessaires pour assurer la sécurité alimentaire Veille réglementaire, scientifique et technique L'organisme doit fournir des ressources adéquates - pour l'élaboration, la mise en œuvre et l'entretien du SMSA - pour l'élaboration et la maintenance des infrastructures - pour l'élaboration et la maintenance de l'environnement de travail La direction doit s'engager à assurer la disponibilité des ressources La direction doit s'engager à communiquer les exigences de la norme, les exigences légales et les exigences clients Organisation et responsabilités Organisation, hiérarchie, postes et suppléances du personnel pouvant influencer la sécurité alimentaire clairement définis et documentés Personnel conscients de ses responsabilités Les responsabilités, les postes et les suppléances du personnel clé doivent être définis La direction de l’organisation doit s’assurer que tous les employés sont conscients de leurs responsabilités. Des mécanismes doivent être en place pour s’assurer de l’effectivité de cette prise de conscience (KO) Responsabilités définies et communiquées pour le fonctionnement et l'entretien du SMSA Responsabilité du personnel à rendre compte tout problème rencontré avec le SMSA L'organisme doit assurer que le personnel a conscience de ses responsabilités dans la sécurité alimentaire DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 10 / 25 Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Revue de direction Vérification de l'efficacité du Système de gestion de la qualité et du Système HACCP à des intervalles planifiés Communication au personnel concerné des décisions et mesures convenues Examen du système de gestion qualité à intervalles planifiés Communication des non- conformités au personnel concerné (NS) La direction doit garantir la mise à jour du SMSA en permanence L'équipe Sécurité des aliments doit évaluer le SMSA à intervalles programmés et évaluer les opportunités d'amélioration Écoute client Prise en compte des besoins et attentes des clients Mise en place des indicateurs de performance et leur communication au personnel concerné Les besoins et les attentes clients doivent faire l’objet d’un service dédié Application d'outils d'évaluation des besoins et attentes clients (NS) - Communication - - Communication des informations relatives à la sécurité alimentaire : - tout au long de la chaîne alimentaire - avec les autorités - avec le personnel (l'exigence de communication doit être comprise par l'ensemble du personnel) Informations sur les modifications opérées sur les produits, les MP, les équipements, les locaux, les méthodes, les exigences communiquées en temps utile à l'équipe sécurité des aliments... Enregistrements des communications conservés DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 11 / 25 3) Système HACCP Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Programmes pré requis La société devra avoir des programmes pré requis (assurance qualité, bonnes pratiques de fabrication) - L'organisme doit établir, mettre en œuvre et maintenir un des PRP Le ou les PRP doivent être adaptés, mis en œuvre à tous les niveaux de production et approuvés Lors du choix et/ou de l'élaboration du (des) PRP, l'organisme doit tenir compte des exigences (légales, réglementaires, clients, guides, normes...) et autres éléments (locaux, installations, espace de travail, N & D, hygiène du personnel, maîtrise des nuisibles, élimination des déchets...) Vérification des PRP planifiée Etablissement des PRP opérationnels Etapes initiales - Description complète du produit et de son usage prévu Réalisation de diagramme de flux incluant les CCP Prise en compte des consommateurs sensibles dans la définition de l'utilisation prévue (NS) Confirmation du diagramme des flux (NS) Description documentée des MP, ingrédients, matériaux en contact et des produits finis Conditions de manipulations attendues, erronées ou fautives raisonnablement prévisibles Groupes d'utilisateurs identifiés (particulièrement les consommateurs vulnérables) Diagrammes, étapes de processus et mesures de maîtrise DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 12 / 25 Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Système HACCP Programme HACCP basé sur le Codex Alimentarius (CF) : - Mener une analyse des risques - Déterminer les points critiques de maîtrise (CCP), les limites critiques et un plan de surveillance - Déterminer les mesures correctives qui doivent être mises en œuvre lorsque les contrôles montrent qu’un CCP n’est pas maîtrisé. - Élaborer des procédures de vérification pour confirmer le bon fonctionnement - Etablir un système documentaire Etude HACCP basée sur l'évaluation des risques (probabilité, gravité...) Cela inclut les produits existants et nouveaux Plan HACCP basé sur les principes du Codex Alimentarius : - Réaliser une analyse des dangers (physiques, chimiques et microbiologiques) - Définir un nombre gérable de CCP, les limites critiques et un plan de surveillance - Etablir des procédures de surveillance pour détecter la perte de maîtrise de CCP. Conserver les enregistrements pendant une période appropriée (KO) - Système d'actions correctives en cas de non maîtrise - Validation du plan HACCP - Système documentaire Tous les produits existants et nouveaux sont couverts par l'analyse HACCP Plan HACCP incluant les allergènes Dans le plan HACCP, référence à la législation et aux codes de bonnes pratiques (NS) - Identification des dangers - Evaluation de la gravité et de la probabilité d'apparition du danger - Sélection et évaluation des mesures de maîtrise - Identification des CCP - Détermination des limites critiques pour la surveillance des CCP - Système de surveillance - Corrections et actions correctives en cas de dépassement des limites critiques (identification des causes des non-conformités) - Planification de la vérification Equipe Equipe HACCP (formation et expérience appropriées) Elle doit avoir l'engagement des cadres Equipe pluridisciplinaire Possibilité de faire appel à un expert externe Equipe HACCP (formation et expérience appropriées) Elle doit avoir l'engagement de la direction Equipe HACCP multidisciplinaire devant inclure du personnel opérationnel (NS) Equipe sécurité des aliments ayant des connaissances et une expérience pluridisciplinaire Equipe sécurité des aliments chargée de programmer et mettre en œuvre les moyens de validation des mesures de contrôle ainsi que l'amélioration continue Le responsable de l'équipe doit diriger l'équipe, garantir la formation des membres, garantir la mise en oeuvre et l'entretien du SMSA et rendre compte à la direction DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 13 / 25 4) Personnel Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Règles d'hygiène Les normes d'hygiène personnelle documentées et adoptées par tout le personnel y compris les visiteurs de l'usine Les règles d’hygiène dans l’entreprise documentées et adoptées par tout le personnel et les visiteurs de l’usine - Hygiène du personnel Zones réservées pour la consommation (tabac, nourriture, boissons) Vigilance sur la consommation des médicaments personnels Lavage des mains (fréquence appropriée) Blessures protégées Ongles courts, propres et sans vernis Montre et bijoux interdits (souplesse pour les bijoux ethniques, médicaux ou religieux) Usage excessif de parfum et après-rasage interdit Vêtements de protection appropriés (vêtements personnels couverts au- dessus du genou, chevelure entièrement recouverte, chaussures appropriées) Vêtements de protection retirés après passage aux toilettes ou après consommation (tabac ou aliments) Lavage vêtements Zones réservées pour la consommation (tabac, nourriture, boisson) Lavage mains (fréquence appropriée) Blessures protégées Ongles courts, propres et non vernis Bijoux et montres interdits Usage de parfum ou de lotion après-rasage interdit (recommandations) Les vêtements de protection adaptés (chevelure couverte, chaussures ou bottes, sur- chaussures dans les zones à haut risque) Vêtements de ville couverts au-dessus du genou (recommandations) Lavage vêtements Prise en compte lors de l'élaboration du ou des PRP (hygiène des membres du personnel) Contrôle médical Procédures de contrôle médical Procédure de signalement de toute maladie infectieuse Actions après signalement de maladie infectieuse pour minimiser le risque de contamination Questionnaire médical (voire visite médical si besoin) pour les visiteurs et les prestataires Contrôle médical des employés (NS) Procédure pour le signalement de maladie infectieuse Visite médical si besoin pour les visiteurs et les prestataires (recommandations) - DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 14 / 25 Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Formation, compétences et communication Personnel adéquatement formé et supervisé (CF) Le personnel doit avoir une formation, des compétences et une expérience appropriées Il doit être surveillé Tous les employés (production et maintenance) doivent être formés en matière d’hygiène Formation en matière d'échantillonnage et de contrôle qualité (recommandations) Le personnel doit avoir la compétence, la formation et l'expérience appropriées Locaux du personnel Locaux conçus et utilisés afin de minimiser le risque de contamination Vestiaires (accès direct sans passer par une zone extérieure) Lave-mains adéquats et en nombre suffisant et aux endroits appropriés Toilettes sans accès direct aux zones de production Consommation de tabac dans des zones désignées Dispositions pour l'entreposage des aliments personnels Vêtements de ville et autres effets personnels séparés des vêtements de travail au sein des vestiaires Vestiaires conçus et utilisés afin de minimiser le risque de contamination Vestiaires avec accès direct à la production sans passer par l’extérieur et, si nécessaire, dispositifs de nettoyage des bottes ou des chaussures (NS) Lave-mains aux endroits appropriés et suffisants Toilettes sans accès direct aux zones de production Cantines ou zones de restauration (avec possibilité d’entreposage des aliments apportés) Séparation tenue de ville, tenue de travail (NS) - DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 15 / 25 5) Environnement de fabrication Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Environnement extérieur et intérieur Emplacement (tenir compte des activités locales) Périmètre et terrains (zone dégagée le long des murs extérieurs, protection des marchandises entreposées à l'extérieur) Disposition / séparation des locaux / installations et flux des produits (CF) : accès à l'usine au personnel autorisé, séparation matières premières / emballages / produits finis, activités à risque faible / élevé Murs, sols, plafonds, fenêtres, portes, éclairage et climatisation/ventilation Services de distribution d'eau Lieu (tenir compte des activités locales) Périmètre et terrain (sols, protection si stockage à l'extérieur, accès au site) Bâtiments entourés d'un espace libre (recommandations) Implantation/flux de production : séparation matières premières / conditionnements / produits finis, séparation des opérations à haut risque / à bas risque, séparation des produits crus / cuits Formalisation des différents flux Murs, sols, plafonds, fenêtres, portes, éclairage, air conditionné/ventilation, alimentation en eau potable Fenêtres sans verre et qui ne s'ouvrent pas (recommandations) Ecoulement des machines dans un égout plutôt que sur le sol (recommandations) Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP : bâtiments, installations, locaux, espace de travail, alimentation (air, eau, énergie), élimination des eaux usées Équipement Conception permettant de minimiser les risques de contamination Equipements testés avant mise en service Equipements positionnés de façon à faciliter le nettoyage et l'entretien Scellage au sol de l'équipement si position permanente Conception permettant de minimiser les risques de contamination Emplacement des machines facilitant le nettoyage et la maintenance (NS) Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 16 / 25 6) Réalisation du produit Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Revue de contrat - Revue des exigences clients Disponibilité et respect du cahier des charges - Cahier des charges / Spécifications des produits Spécifications appropriées pour les MP, emballages, produits finis Cahiers des charges doivent être conformes aux exigences légales et sanitaires Les spécifications des CDC sont reliées aux contrôles du PF Procédure de revue des CDC Si nécessaire, les spécifications des MP doivent correspondre aux spécifications des PF (NS) - Conception et développement Analyse des dangers effectuée lors de la phase de conception et développement Essais en usine au besoin Protocoles documentés pour les essais de durée de conservation Analyse appropriée des dangers pour le développement des produits Essais industriels, si nécessaire Plan d'échantillonnage pour tester les nouvelles MP ou les nouveaux produits Tests de durée de vie réalisés et validés - Achats / Surveillance des résultats de l'organisation Agrément du fournisseur et surveillance de ses prestations (procédure documentée sur la base d'une évaluation des risques) Contrôle de tout produit acheté (conformité aux exigences spécifiées) Vue d'ensemble des fournisseurs et de leurs produits Système pour le référencement et la surveillance des fournisseurs Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP : gestion des produits achetés (MP, ingrédients et emballages) Traçabilité Système de traçabilité depuis la source jusqu'au consommateur (CF) Système régulièrement testé Système de traçabilité pour identifier lots de produits finis, lots de matières premières, emballages et enregistrements relatifs à la transformation et à la distribution (KO) Système de traçabilité régulièrement testé Echantillothèque de produits finis Echantillothèque de matières premières, si nécessaire (NS) Système permettant d'identifier les lots de produits et leur relation avec les MP et les enregistrements DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 17 / 25 Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Conditionnement du produit Matériaux d'emballage appropriés et entreposés correctement Procédures permettant d'assurer la conformité des emballages aux spécifications Protection des emballages partiellement utilisés Revêtements en contact avec le produit colorés pour éviter une contamination accidentelle Contrôle des emballages Protection des emballages en- cours (NS) - Rotation des stocks Rotation correcte des stocks (bon ordre) Rotation correcte des stocks (FIFO) Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP (stockage) DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 18 / 25 7) Dangers physiques, chimiques, allergènes et OGM Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Risques physique et chimique Entreposage des produits chimiques Contrôle des matériaux de construction et des superstructures Verres et matériaux similaires consignés dans un registre Elimination du bois Entreposage des matériaux incompatibles (arômes volatils et aliments à forte teneur en matière grasse) Stockage approprié des produits chimiques et leur utilisation par des personnes formées Gestion des bris de verre, plastique dur et de métal Elimination du bois Inspections régulières des filtres et tamis Les installations de laboratoire ne doivent pas présenter de risque de contamination Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP : gestion des produits achetés (produits chimiques) Détection métaux et corps étrangers Evaluer la nécessité d'un équipement de détection Détecteurs possédant une alarme, un arrêt de ligne, un système de rejet automatique ou des détecteurs en chaîne permettant l'isolement du produit affecté Actions correctives en cas de défaillance du détecteur (isolement et réinspection) Evaluer les besoins en équipement Détecteurs possédant une alarme ou un système d'éjection automatique Actions correctives en cas de dysfonctionnement - Manipulations spécifiques / Allergènes Procédures de manipulation spéciales pour les matériaux d'emballage à risque Procédures de manipulations spécifiques pour certaines matières premières (allergènes, biologique…) (CF) Procédures spéciales pour la manipulation des emballages constitués de matériaux à risques Prévention des contaminations croisées par des ingrédients à risques allergènes ou suscitant un mécontentement de certains consommateurs (viande/produits végétariens) Procédures pour la réincorporation ou la re- transformation Identification des allergènes majeurs Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP (mesures de prévention contre les contaminations croisées) OGM - Identification des produits constitués d'OGM, contenant des OGM ou produits à partir d'OGM - DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 19 / 25 8) Activités connexes de production Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Nettoyage Mise en place et respect des systèmes de nettoyage et d'entretien (CF) Procédures documentées et tableaux de pointage Respect des plans de nettoyage et désinfection (produits utilisés, méthodes, zones, fréquence, responsabilités) Efficacité des procédures vérifiée et documentée (pour les produits à haut risque, recherche de pathogènes) Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP Elimination des déchets Minimiser l'accumulation des déchets Gestion des de bennes de collecte Minimiser l'accumulation des déchets Conteneurs identifiés, nettoyés et désinfectés Conteneurs fermés (recommandations) Prise en compte lors de l'élaboration du ou des PRP Lutte contre les nuisibles Minimiser les risques d'infestation Registres détaillés des inspections Vigilance au niveau de l'entreposage des MP, produits et emballages Dératisation et désinsectisation Enregistrements des inspections Vigilance au niveau du stockage des MP, produits et emballages Prise en compte lors de l'élaboration du ou des PRP Transport Maîtrise de la température Procédure pour minimiser le risque de contamination croisée Maîtrise de la température Procédures de contrôle à réception et enregistrements Respect des règles d'hygiène par les chauffeurs Eviter la contamination croisée Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP Maintenance Système d'entretien planifié Vigilance durant les opérations d'entretien Système de maintenance préventive planifiée Respect des règles d'hygiène par les sous-traitants externes et les mécaniciens Formalisation des opérations de maintenance (NS et recommandations) Pris en compte lors de l'élaboration du ou des PRP (maintenance préventive) DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 20 / 25 9) Maîtrise du produit Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Analyses du produit Réalisation d'analyses pour confirmer la sécurité, la légalité et la qualité du produit Le laboratoire ou les sous- traitants travailleront selon les exigences de la norme ISO 17025 Analyses microbiologiques et physico-chimiques Personnel qualifié pour effectuer les analyses Si sous-traitance, le laboratoire doit être indépendant et accrédité Réalisation de tests sensoriels et leur prise en compte pour déterminer la durée de vie - Contrôles quantitatifs Système de contrôle quantitatif (fréquence et méthodes) conforme aux exigences légales ou aux exigences clients Contrôle des quantités selon les exigences minimales de la législation Equipements étalonnés - Libération du produit Respect des procédures Personnel autorisé Procédures de libération - Maîtrise des produits non conformes Produits non-conformes identifiés et isolés Procédures de gestion des produits non-conformes Produits non-conformes traités ou éliminés Procédures pour la maîtrise des matières premières et emballages non-conformes Identification, manipulation ou rejet des produits non- conformes Décisions de rejet par des personnes autorisées Produits non-conformes identifiés et maîtrisés Procédure d'identification et d'évaluation des produits finis concernés Recherche des causes de non-conformité Corrections approuvées Evaluation pour la libération des produits non-conformes (preuve de l'efficacité des mesures de maîtrise) Nouvelle transformation ou élimination Gestion des réclamations Système de gestion des réclamations Données utilisées pour l'amélioration continue Système de gestion des réclamations Données utilisées pour mettre en place des améliorations - Retrait/rappel de produits Procédure relatives au rapport d'incident Procédures de retrait et de rappel des produits régulièrement testées Guide pour le personnel sur les incidents Procédure de retrait et de rappel régulièrement testée Conservation des informations nécessaires (contacts d'urgence) en cas d'alerte ou de crise Procédure de gestion de crise (recommandations) La direction doit nommer le personnel responsable des retraits (lancement et exécution) Procédure pour la notification des parties intéressées Procédure pour le devenir des produits retirés Vérification de l'efficacité du programme de retrait Procédures de gestion des situations d'urgence et accidents DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 21 / 25 10) Maîtrise des procédés Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Validation des procédés Vérification des processus et équipements employés (CF) Validation des données produits en cas de changement de formulation, de méthode, d'équipement ou d'emballage Vérification de l'équipement employé Valider les données du produit en cas de modification de formulation, de méthodes, d’équipement ou de conditionnement - Maîtrise des température/temps Appareil d'enregistrement relié à un système d'alarme Equipement d'enregistrement relié à des alarmes Maîtrise de la chaîne du froid - Etalonnage des dispositifs de mesure et de surveillance Identification des équipements de mesure utilisés pour surveiller les points de contrôle critiques Calibrage des équipements de mesure Périodicité déterminée Réglages interdits au personnel non autorisé Identification des mesures critiques pour la sécurité alimentaire et les dispositifs de surveillance nécessaires Étalonnage régulier (temps, température, dosage) voire planifié L'organisme doit fournir les preuves du caractère approprié des méthodes et équipements Etalonnage selon des intervalles spécifiés Equipements protégés contre les déréglages DESCRIPTION DU CONTENU BRC IFS ISO 22000 22 / 25 11) Analyse et améliorations Eléments de comparaison BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) Audit interne Audit des systèmes et procédures critiques planifié Inspecteurs formés, compétents et indépendants Mise en œuvre de mesures correctives Audits planifiés Auditeurs compétents et indépendants Mise en place des actions correctives Programme d'audit planifié Auditeurs doivent assurer objectivité et impartialité. Auditeurs indépendants L'encadrement responsable du domaine audité doit assurer que des actions sont entreprises pour éliminer les non-conformités détectées et leurs causes Equipe sécurité des aliments chargée d'analyser les résultats de vérification, notamment les résultats des audits Actions correctives Mesures correctives prises à temps afin de prévenir la répétition des non-conformités Procédures pour l'examen des causes de non-conformité (CF) Vérification de l'exécution Mesures correctives documentées en attribuant la responsabilité et la compétence Des actions correctives doivent être prises le plus rapidement possible pour éviter la répétition des non- conformités (KO) Procédures pour rechercher la cause des non-conformités Actions correctives documentées avec définition des responsabilité (NS) - BRC IFS ISO 22000 23 / 25 CONCLUSION La grande distribution, depuis la fin des années 90, a cherché à imposer ses propres référentiels. Parmi ceux-ci, les référentiels BRC et IFS, destinés, pour l’instant aux fournisseurs de MDD, sont conçus comme des cahiers des charges avec respectivement 222 et 336 critères. Ils se ressemblent et mettent en avant des exigences de moyens et de résultats. L’ISO 22000, la norme internationale spécifique à la Sécurité des Aliments, concerne quant à elle tous les maillons de la chaîne alimentaire. Elle s’adapte à chaque entreprise en imposant une obligation de résultat et non de moyens. En effet, elle promeut une approche de système de management appuyée sur le respect de la réglementation et des exigences clients. De plus, elle reconnaît l’utilisation des guides de bonnes pratiques élaborés par les interprofessions ou les entreprises. Malgré cette divergence, l’objectif de ces standards reste le même : la Sécurité des denrées alimentaires remises au consommateur. Par ailleurs, les points communs majeurs entre ces trois référentiels respectent les principes énoncés par la législation alimentaire européenne : - la prise en compte des Bonnes pratiques d’hygiène spécifiques au secteur agroalimentaire ; - la mise en place d’une démarche de type HACCP pour l’analyse des dangers ; - et l’élaboration d’un système de traçabilité permettant l’identification des lots. En définitive, la maîtrise des risques nécessite un savoir-faire et la mise en œuvre d’un certain nombre de méthodes. Mais elle implique, avant tout, une prise de conscience en rapport avec l’impact des différents dangers ainsi qu’une responsabilisation de chacun des acteurs. BRC IFS ISO 22000 24 / 25 ANNEXE 1 : BRC Grade de certification et fréquence d’audit Grade de certification NC Fondamentale NC Critique NC Majeure NC Mineure Fréquence suivi A 10 ou moins 12 mois B 2 ou moins 12 mois B nov-20 12 mois C 1 ou plus 6 mois C 3 ou plus 6 mois C 21 ou plus 6 mois D 1 ou plus Pas de certificat BRC IFS ISO 22000 25 / 25 ANNEXE 2 : IFS Fréquence d’audit Niveau de certificat Tous produits Produits saisonniers Niveau de base 12 mois 12 mois Niveau supérieur (premier certificat) 12 mois 12 mois Niveau supérieur (deuxième certificat) 18 mois 12 mois Obtention du certificat Non-conformité Statut Action de l’audité Certificat K.O. Refusé Mise en place d’un plan d’actions correctives Programmation d’un nouvel audit initial Non > 1 majeure et/ou ≤ 75% des items conformes Refusé Mise en place d’un plan d’actions correctives Programmation d’un nouvel audit initia Non Max 1 majeure et > 75% des items conformes niveau de base. Approuvé provisoirement Envoi plan d’actions sous 2 semaines après rapport préliminaire Audit complémentaire après 6 mois maximum Audit focalisé essentiellement sur l’évaluation de l’efficacité des actions correctives par rapport au plan d’actions Non Niveau de base: > 75% et 90% des items conformes Approuvé pour le niveau de base Envoi plan d’actions sous 2 semaines après rapport préliminaire Oui, certificat niveau de base Niveau de base: > 90% des items conformes Niveau supérieur: > 70% des items conformes Approuvé pour le niveau supérieur Envoi plan d’actions sous 2 semaines après rapport préliminaire Oui, certificat niveau supérieur SOMMAIRE INTRODUCTION ......................................................................................... 3 DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX .................................................. 4 1) Généralités ........................................................................................................ 4 2) Evaluation et certification ................................................................................ 5 3) Chapitres et exigences..................................................................................... 7 DESCRIPTION DU CONTENU ....................................................................... 8 1) Système de management................................................................................. 8 2) Responsabilités de la direction ....................................................................... 9 3) Système HACCP ............................................................................................. 11 4) Personnel ........................................................................................................ 13 5) Environnement de fabrication ....................................................................... 15 6) Réalisation du produit .................................................................................... 16 7) Dangers physiques, chimiques, allergènes et OGM.................................... 18 8) Activités connexes de production................................................................. 19 9) Maîtrise du produit.......................................................................................... 20 10) Maîtrise des procédés................................................................................ 21 11) Analyse et améliorations ........................................................................... 22 CONCLUSION .......................................................................................... 23 ANNEXE 1 : BRC .................................................................................... 24 ANNEXE 2 : IFS ...................................................................................... 25 préconise la mise en œuvre des Bonnes pratiques hygiéniques. a été conçu un outil de comparaison des référentiels. a eu un rôle prédominant dans le développement du concept de la Sécurité des Aliments. . d’autre part. l’objectif est de relever de façon détaillée le contenu de ces référentiels et de pointer les différences et similitudes. L’émergence de ces nouveaux standards peut s’accompagner d’une confusion chez les professionnels du secteur. le paysage de la standardisation autour de la Sécurité des Aliments apparaît à la fois dense et varié. l’objectif est de dresser une typologie des éléments généraux (objectif. d’être en conformité avec ces différents référentiels. par l’intermédiaire du règlement 178/2002 et du Paquet Hygiène.INTRODUCTION Après les crises sanitaires de ces dernières années (ESB. Le consommateur. la maîtrise de ces risques alimentaires constitue la préoccupation des différents acteurs de la chaîne agroalimentaire. A la législation alimentaire européenne se sont ajoutés les normes et divers référentiels privés. de la fourche à la fourchette ou de l’étable à la table. le renforcement des moyens mis en œuvre reflète la responsabilité des fournisseurs et permet de retrouver une relation de confiance avec les clients. Dans un premier temps. Ainsi. devenu exigeant. La réglementation européenne. Listeria…) et la médiatisation associée à celles-ci. Parmi ceux-ci. IFS et ISO 22000. principales exigences…) des BRC. A ce jour. dioxine. IFS et ISO 22000. Il constitue un guide qui permet. chapitres. force est de constater que les risques alimentaires sont réels et complexes. Dès lors. certains ont ou auront une répercussion importante sur les industries agroalimentaires bretonnes et françaises : BRC. d’une part. une Analyse des dangers (HACCP) et le maintien de la traçabilité. C’est la raison pour laquelle. dans le cadre du Programme Bretagne Sécurité des Aliments. de mettre en évidence des opportunités d’amélioration et. Dans un second temps. DESCRIPTION DES ELEMENTS GENERAUX 1) Généralités Eléments de comparaison Rédacteurs Distributeurs britanniques (Syndicat interprofessionnel BRC : British Retailers Consortium) BRC (British Retail Consortium) Première création Dernière version Objectif 1998 Version 4 (janvier 2005) Sécurité des denrées alimentaires Exigences de moyens : Bonnes Pratiques d' Hygiène Caractéristiques Référentiel privé Exigences d' groupe un acteurs particulier d' Mise en œuvre Généralement exigée contractuellement Domaine d'application Produits à MDD Catégories de produits 17 catégories de produits Distributeurs allemands (HDE : Hauptverband des Deutschen Einzelhandels) et distributeurs français (FCD : Fédération des entreprises du Commerce et de la Distribution) 2002 Version 4 (janvier 2004) Sécurité des denrées alimentaires Exigences de moyens : Bonnes Pratiques d' Hygiène Référentiel privé Exigences d' groupe un particulier d' acteurs Généralement exigée contractuellement Produits à MDD et PPP 18 catégories de produits IFS (International Food Standard) ISO (Organisation Internationale de Normalisation) ISO 22000 (Système de Management) 2005 Version 1 (septembre 2005) Sécurité des denrées alimentaires Exigences de résultats : Système de Management Norme internationale Exigences collectives et internationales Volontaire Tout acteur de la chaîne alimentaire Aucune catégorie . il y a une "déclaration d' intention" BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) . à une exigence .Non-conformité majeure produit fini (niveau de base) : en cas de manquement substantiel aux L' obtention d' grade de un certification (de A à D) va exigences de l' ou lorsque IFS dépendre de la conformité aux les non-conformités peuvent clauses fondamentales et de conduire à un danger sérieux la gravité des non-conformités pour la santé (retrait de 15 %) .Non-conformité critique : .Conformité totale (noté A) Aucune graduation des écarts non-satisfaction à une . conformité du produit et/ou en l' auditeur peut attribuer des cas de satisfaction partielle notes qui déduiront un d' exigence ne remettant pourcentage déterminé du une pas en cause la conformité du montant total de points : . sans remettre en cause la Outre ce classement. B. exigence légale ou mettant en constat d' léger écart (noté un cause la sécurité des aliments B) .KO (niveau de base) : ce (cf.Non-conformité mineure : (noté NA) avec une brève conformité absolue d' un justification engagement non atteinte.Critère non appliqué (noté D) relative à un engagement Les notes A.Non-conformité majeure : . ci-dessous) Un seul niveau (dans la dernière version) Pour chaque chapitre.Conformité presque totale.Critère non applicable dans produit fini le contexte de l' entreprise . tableau BRC) sont les exigences impératives de l' (retrait de 50 % si IFS item noté D) (cf. en cause la conformité du .Faible proportion du critère non-satisfaction à une clause appliqué (noté C) fondamentale. C ou D et/ou situation basée sur des donnent un nombre déterminé preuves tangibles et mettant de points.2) Evaluation et certification Eléments de comparaison Niveaux des exigences Niveau de base : exigences Un seul niveau minimales Niveau supérieur : exigences complémentaires Recommandations : meilleures pratiques du secteur et opportunité d' amélioration Graduation des écarts . Examens supplémentaires d' audit SMSA (2nde étape) .Préparation des conclusions oeuvre et l' efficacité du .Plan de corrections ou d' actions correctives Typologie des audits Audit initial (1.Evaluation sur site .Enregistrement des non.Rapport d' audit .Réunion d' ouverture (plan et .Réunion de clôture .Réunion d' ouverture .Contrôle documentaire étape de l' audit initial) gestion de la qualité) .Etablissement du rapport jours) d' audit .Eléments de comparaison Organismes de certification Organismes accrédités selon la norme EN 45012 ("système") et respectant des exigences supplémentaires (normes ISO/TS 22003 et ISO 19011) Déroulement de la .Compréhension du SMSA certification .Evaluation de la mise en .Réunion de clôture .Evaluation sur site .Plan d' actions correctives conformités (sous un délai maximal de 28 .5 à 2 j) Audit initial en 2 étapes Vérification des actions Audit complémentaire Vérification des corrections (vérification de la mise en ou actions correctives mises correctives Evaluation continue place des actions correctives en place par l' entreprise (fréquence 6 ou 12 mois) 6 mois après l' audit initial) Audits de surveillance Audit de surveillance : audit complet (12 à 18 mois après l' audit initial) Nombre d'entreprises 200 (juillet 2005) 210 (décembre 2005) ~10 (décembre 2005) françaises certifiées Organismes accrédités selon Organismes accrédités selon la norme EN 45011 ("produits la norme EN 45011 ("produits et process") et respectant des et process") exigences supplémentaires (UKAS et guide BRC) BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) .5 j) Audit initial (1.Revue des documents champ de l' audit) dans son contexte (1ère (HACCP et système de . 8) .1) Particularités de la .2) .Formation du personnel (6.1) .Actions correctives (5.Système de management de la sécurité des aliments .Validation.Nettoyage et hygiène (3.Personnel .13) . environnement de l' usine.9) (2.Contrôle des dispositions produits.Traçabilité (2.Système de gestion de la .Mise en œuvre d' plan un .1) .Exigences de manipulations .Analyse HACCP (1. communication .Maîtrise des contaminations .Contrôle du processus .Responsabilité de la direction .Contrôle des opérations (5. OGM et de matériaux spécifiques (tels Allergènes que les allergènes) Critères 10 exigences fondamentales : 4 KO (soustraction de 50 % Aucune exigence incontournables .Manipulation de matériaux spécifiques (4. analyses et améliorations BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) .Planification et réalisation de produits sûrs .3.1) .1) . du produit.Système de gestion de la HACCP pratiques (PRP) qualité .Management des ressources .Maîtrise des produits . des fabrication.Management de la qualité et .2) . équipement et opérations et du personnel procédés) .Management d' système un alimentaire basé sur un surveillance des processus de Sécurité des Aliments .Moyens pour la sécurité besoins/attentes clients alimentaire (personnel.2.Système HACCP .5) Qualité (2. surveillance des relatives à l' environnement de opérations.Mesures spécifiques pour le croisées (notamment en personnel de maintenance rapport avec les allergènes majeurs) .Management des ressources .Mise en place d' système .Mise en place de la méthode HACCP .2. normes ISO 9001 ou ISO (incluant les emballages manipulations spécifiques.Traçabilité (4.Mesures correctives (2.Système de gestion de la Qualité .Maîtrise des bonnes programme HACCP .11.Environnement de l' usine .Système HACCP (1) des points) : incontournable .Engagement de la direction et écoute client .Traçabilité.18.7. vérification et amélioration du SMSA Nombre de critères 229 336 ~ 150 Principales exigences .3) Chapitres et exigences Eléments de comparaison Chapitres .Audit interne (2. flux 14001 primaires) de production…) .Réalisation du produit .Traçabilité matières premières et .Disposition.Mesures.2.1) .Bonnes Pratiques d' un Hygiène Compatibilité avec les dernière version de traçabilité de tout intrant (conditionnement.Engagements de la direction .Interactivité de la et prise en compte des . flux des produits et séparation (3.Management du système de la qualité .Engagement de la direction .Responsabilité de la Direction .12) .Contrôle de sécurité . réalisation et ISO 9001 supports) et des interactions entre eux Mesure et surveillance pour l' amélioration continue Manuel qualité Manuel qualité : engagement Manuel qualité : exigences de de la société. lisibilité et des Aliments Version à jour.évaluer et remettre à jour le SMSA Si externalisation de tout processus. lisibilité et accessibilité accessibilité Procédures. exigences de la la norme. Expression documentée des documentaires spécifications enregistrements politique et objectifs Sécurité Version à jour. enregistrements Motifs de modifications Justification des modifications Procédure pour la maîtrise enregistrés Procédure pour la maîtrise des documents Procédure pour l' élimination des documents (NS) (approbation. résumé des norme. l' organisme doit garantir la maîtrise de ce processus Exigences Procédures. des documents obsolètes Plan d' archivage et vue modifications.identifier.communiquer . méthodes de travail et pratiques et méthodes de pratiques travail Référence à l' analyse HACCP (NS) Management de la Définir le domaine sécurité des aliments d' application organisme doit : L' . instructions. mise à jour.DESCRIPTION DU CONTENU 1) Système de management Eléments de comparaison Management de la qualité Identification des processus Compatibilité avec la norme (management. d' ensemble (NS) lisibilité. version à jour) Système de gestion de la qualité (CF) BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) . enregistrements. Procédures. évaluer et maîtriser les dangers . disponibilité. et sa responsabilité envers ses clients La politique doit être communiquée. ainsi qu’à sa responsabilité vis-à-vis de ses clients Elle doit inclure sa responsabilité en matière d’environnement.pour l' élaboration et la maintenance de l' environnement de travail engager à La direction doit s' assurer la disponibilité des ressources La direction doit s' engager à communiquer les exigences de la norme. postes et suppléances du personnel pouvant influencer la sécurité alimentaire clairement définis et documentés Personnel conscients de ses responsabilités L' organisme doit fournir des ressources adéquates . documentée. revue. communiquée Elle doit être conforme aux exigences et assortie d’objectifs mesurables ISO 22000 (Système de Management) Organisation et responsabilités Organisation. les exigences légales et les exigences clients Les responsabilités.2) Responsabilités de la direction Eléments de comparaison Politique de l'entreprise La politique qualité doit déclarer : .pour l' élaboration et la maintenance des infrastructures . comprise et régulièrement révisée BRC (British Retail Consortium) Mise à disposition des Les cadres supérieurs ressources fourniront toutes les ressources nécessaires à la mise en œuvre et à l' amélioration des Systèmes Veille réglementaire.pour l' élaboration. les postes Responsabilités définies et et les suppléances du communiquées pour le fonctionnement et l' entretien personnel clé doivent être définis du SMSA La direction de l’organisation Responsabilité du personnel doit s’assurer que tous les à rendre compte tout employés sont conscients de problème rencontré avec le SMSA leurs responsabilités. scientifique et technique (du pays de production et du pays où le produit sera vendu) Connaissance des codes de bonnes pratiques La politique qualité doit déterminer les intentions de l’entreprise pour répondre à ses obligations de fabriquer des produits sûrs et légaux. Des mécanismes doivent être en L' organisme doit assurer que place pour s’assurer de le personnel a conscience l’effectivité de cette prise de de ses responsabilités dans conscience (KO) la sécurité alimentaire . mise en oeuvre. la mise en œuvre et l' entretien du SMSA . hiérarchie. comprise. scientifique et technique IFS (International Food Standard) Une politique sécurité des aliments doit être définie.la volonté de l’entreprise de respecter ses obligations (produire des produits sûrs et légaux) . d’hygiène et d’éthique La politique doit être communiquée. appliquée en conséquence et régulièrement revue La direction doit fournir les ressources nécessaires pour assurer la sécurité alimentaire Veille réglementaire. les équipements.. les locaux. les exigences communiquées en temps utile à l' équipe sécurité des aliments. les méthodes.avec le personnel (l' exigence de communication doit être comprise par l' ensemble du personnel) Informations sur les modifications opérées sur les produits.avec les autorités ..tout au long de la chaîne alimentaire . les MP.Eléments de comparaison Revue de direction Vérification de l' efficacité du Système de gestion de la qualité et du Système HACCP à des intervalles planifiés Communication au personnel concerné des décisions et mesures convenues Prise en compte des besoins et attentes des clients Mise en place des indicateurs de performance et leur communication au personnel concerné - BRC (British Retail Consortium) Examen du système de gestion qualité à intervalles planifiés Communication des nonconformités au personnel concerné (NS) Les besoins et les attentes clients doivent faire l’objet d’un service dédié Application d' outils d' évaluation des besoins et attentes clients (NS) - IFS (International Food Standard) Écoute client La direction doit garantir la mise à jour du SMSA en permanence L' équipe Sécurité des aliments doit évaluer le SMSA à intervalles programmés et évaluer les opportunités d' amélioration - ISO 22000 (Système de Management) Communication Communication des informations relatives à la sécurité alimentaire : . Enregistrements des communications conservés . . espace de travail. étapes de processus et mesures de maîtrise IFS (International Food Standard) - ISO 22000 (Système de Management) . l' organisme doit tenir compte des exigences (légales.. bonnes pratiques de fabrication) BRC (British Retail Consortium) Etapes initiales - L' organisme doit établir. erronées ou dans la définition de fautives raisonnablement l' utilisation prévue (NS) prévisibles Confirmation du diagramme Groupes d' utilisateurs des flux (NS) identifiés (particulièrement les consommateurs vulnérables) Diagrammes. installations. clients. mettre en œuvre et maintenir un des PRP Le ou les PRP doivent être adaptés. guides. N & D. réglementaires. mis en œuvre à tous les niveaux de production et approuvés Lors du choix et/ou de l' élaboration du (des) PRP. élimination des déchets.) Vérification des PRP planifiée Etablissement des PRP opérationnels Description documentée des Description complète du produit et de son usage prévu MP. ingrédients. hygiène du personnel.3) Système HACCP Eléments de comparaison Programmes pré requis La société devra avoir des programmes pré requis (assurance qualité. matériaux Réalisation de diagramme de en contact et des produits flux incluant les CCP finis Prise en compte des Conditions de manipulations consommateurs sensibles attendues. maîtrise des nuisibles. normes...) et autres éléments (locaux. Sélection et évaluation des mesures de maîtrise . les limites critiques et un plan de surveillance .Identification des dangers .Réaliser une analyse des dangers (physiques.Planification de la vérification ISO 22000 (Système de Management) Equipe sécurité des aliments ayant des connaissances et une expérience pluridisciplinaire Equipe sécurité des aliments chargée de programmer et mettre en œuvre les moyens de validation des mesures de contrôle ainsi que l' amélioration continue Le responsable de l' équipe équipe.Eléments de comparaison Système HACCP Programme HACCP basé sur le Codex Alimentarius (CF) : .Système documentaire Tous les produits existants et nouveaux sont couverts par l' analyse HACCP Plan HACCP incluant les allergènes Dans le plan HACCP.Corrections et actions correctives en cas de dépassement des limites critiques (identification des causes des non-conformités) .Identification des CCP . garantir doit diriger l' la formation des membres. Conserver les enregistrements pendant une période appropriée (KO) .. garantir la mise en oeuvre et l' entretien du SMSA et rendre compte à la direction .Evaluation de la gravité et de la probabilité d' apparition du danger .Déterminer les points critiques de maîtrise (CCP). référence à la législation et aux codes de bonnes pratiques (NS) Equipe HACCP (formation et Equipe HACCP (formation et expérience appropriées) expérience appropriées) engagement Elle doit avoir l' engagement Elle doit avoir l' des cadres de la direction Equipe pluridisciplinaire Equipe HACCP Possibilité de faire appel à un multidisciplinaire devant expert externe inclure du personnel opérationnel (NS) BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) .Détermination des limites critiques pour la surveillance des CCP .Système de surveillance . les limites critiques et un plan de surveillance .Déterminer les mesures correctives qui doivent être mises en œuvre lorsque les contrôles montrent qu’un CCP n’est pas maîtrisé.Validation du plan HACCP .. gravité.Système d' actions correctives en cas de non maîtrise .Élaborer des procédures de vérification pour confirmer le bon fonctionnement .Etablir un système documentaire Etude HACCP basée sur l' évaluation des risques (probabilité. .Définir un nombre gérable de CCP.) Cela inclut les produits existants et nouveaux Equipe Plan HACCP basé sur les principes du Codex Alimentarius : .Etablir des procédures de surveillance pour détecter la perte de maîtrise de CCP. chimiques et microbiologiques) .Mener une analyse des risques . chaussures appropriées) Vêtements de protection retirés après passage aux toilettes ou après consommation (tabac ou aliments) Lavage vêtements Contrôle médical Procédures de contrôle médical Procédure de signalement de toute maladie infectieuse Actions après signalement de maladie infectieuse pour minimiser le risque de contamination Questionnaire médical (voire visite médical si besoin) pour les visiteurs et les prestataires BRC (British Retail Consortium) Les règles d’hygiène dans l’entreprise documentées et adoptées par tout le personnel et les visiteurs de l’usine Zones réservées pour la consommation (tabac.4) Personnel Eléments de comparaison Règles d'hygiène Les normes d' hygiène personnelle documentées et adoptées par tout le personnel y compris les visiteurs de usine l' Hygiène du personnel Zones réservées pour la consommation (tabac. propres et sans vernis Montre et bijoux interdits (souplesse pour les bijoux ethniques. nourriture. surchaussures dans les zones à haut risque) Vêtements de ville couverts au-dessus du genou (recommandations) Lavage vêtements IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) - Prise en compte lors de l' élaboration du ou des PRP (hygiène des membres du personnel) Contrôle médical des employés (NS) Procédure pour le signalement de maladie infectieuse Visite médical si besoin pour les visiteurs et les prestataires (recommandations) - . chaussures ou bottes. boisson) Lavage mains (fréquence appropriée) Blessures protégées Ongles courts. chevelure entièrement recouverte. boissons) Vigilance sur la consommation des médicaments personnels Lavage des mains (fréquence appropriée) Blessures protégées Ongles courts. propres et non vernis Bijoux et montres interdits Usage de parfum ou de lotion après-rasage interdit (recommandations) Les vêtements de protection adaptés (chevelure couverte. nourriture. médicaux ou religieux) Usage excessif de parfum et après-rasage interdit Vêtements de protection appropriés (vêtements personnels couverts audessus du genou. dispositifs de nettoyage des bottes ou des chaussures (NS) Lave-mains aux endroits appropriés et suffisants Toilettes sans accès direct aux zones de production Cantines ou zones de restauration (avec possibilité d’entreposage des aliments apportés) Séparation tenue de ville. si nécessaire.Eléments de comparaison Formation. compétences et communication Personnel adéquatement formé et supervisé (CF) BRC (British Retail Consortium) Locaux du personnel Locaux conçus et utilisés afin de minimiser le risque de contamination Vestiaires (accès direct sans passer par une zone extérieure) Lave-mains adéquats et en nombre suffisant et aux endroits appropriés Toilettes sans accès direct aux zones de production Consommation de tabac dans des zones désignées Dispositions pour l' entreposage des aliments personnels Vêtements de ville et autres effets personnels séparés des vêtements de travail au sein des vestiaires Le personnel doit avoir une Le personnel doit avoir la formation. tenue de travail (NS) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) . la formation et et une expérience appropriées l' expérience appropriées Il doit être surveillé Tous les employés (production et maintenance) doivent être formés en matière d’hygiène Formation en matière d' échantillonnage et de contrôle qualité (recommandations) Vestiaires conçus et utilisés afin de minimiser le risque de contamination Vestiaires avec accès direct à la production sans passer par l’extérieur et. des compétences compétence. protection des marchandises entreposées à l' extérieur) Disposition / séparation des locaux / installations et flux des produits (CF) : accès à l' usine au personnel autorisé. séparation des produits crus / cuits Formalisation des différents flux Murs. portes. alimentation (air. sols. espace de travail. portes. séparation matières premières / emballages / produits finis. locaux. accès au site) Bâtiments entourés d' un espace libre (recommandations) Implantation/flux de production : séparation matières premières / conditionnements / produits finis. énergie). alimentation en eau potable Fenêtres sans verre et qui ne s' ouvrent pas (recommandations) Ecoulement des machines dans un égout plutôt que sur le sol (recommandations) Conception permettant de minimiser les risques de contamination Emplacement des machines facilitant le nettoyage et la maintenance (NS) IFS (International Food Standard) Pris en compte lors de l' élaboration du ou des PRP : bâtiments. fenêtres. éclairage. sols. élimination des eaux usées ISO 22000 (Système de Management) Pris en compte lors de l' élaboration du ou des PRP . protection si stockage à l' extérieur. séparation des opérations à haut risque / à bas risque.5) Environnement de fabrication Eléments de comparaison Environnement extérieur et intérieur Emplacement (tenir compte des activités locales) Périmètre et terrains (zone dégagée le long des murs extérieurs. plafonds. fenêtres. air conditionné/ventilation. activités à risque faible / élevé Murs. eau. installations. plafonds. éclairage et climatisation/ventilation Services de distribution d' eau BRC (British Retail Consortium) Équipement Conception permettant de minimiser les risques de contamination Equipements testés avant mise en service Equipements positionnés de façon à faciliter le nettoyage et l' entretien Scellage au sol de l' équipement si position permanente Lieu (tenir compte des activités locales) Périmètre et terrain (sols. produits finis Conception et développement Analyse des dangers effectuée lors de la phase de conception et développement Essais en usine au besoin Protocoles documentés pour les essais de durée de conservation Achats / Surveillance des résultats de l' organisation Agrément du fournisseur et surveillance de ses prestations (procédure documentée sur la base d' évaluation des une risques) Traçabilité Système de traçabilité depuis la source jusqu' au consommateur (CF) Système régulièrement testé Revue des exigences clients Disponibilité et respect du cahier des charges Cahiers des charges doivent être conformes aux exigences légales et sanitaires Les spécifications des CDC sont reliées aux contrôles du PF Procédure de revue des CDC Si nécessaire.6) Réalisation du produit Eléments de comparaison Revue de contrat Cahier des charges / Spécifications des produits BRC (British Retail Consortium) - Spécifications appropriées pour les MP. lots de matières premières. si nécessaire (NS) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) - - Pris en compte lors de l' élaboration du ou des PRP : gestion des produits achetés (MP. si nécessaire Plan d' échantillonnage pour tester les nouvelles MP ou les nouveaux produits Tests de durée de vie réalisés et validés Contrôle de tout produit acheté (conformité aux exigences spécifiées) Vue d' ensemble des fournisseurs et de leurs produits Système pour le référencement et la surveillance des fournisseurs Système de traçabilité pour identifier lots de produits finis. emballages. les spécifications des MP doivent correspondre aux spécifications des PF (NS) Analyse appropriée des dangers pour le développement des produits Essais industriels. ingrédients et emballages) Système permettant d' identifier les lots de produits et leur relation avec les MP et les enregistrements . emballages et enregistrements relatifs à la transformation et à la distribution (KO) Système de traçabilité régulièrement testé Echantillothèque de produits finis Echantillothèque de matières premières. Eléments de comparaison Conditionnement du produit Rotation des stocks Matériaux d' emballage appropriés et entreposés correctement Procédures permettant assurer la conformité des d' emballages aux spécifications Protection des emballages partiellement utilisés Revêtements en contact avec le produit colorés pour éviter une contamination accidentelle Rotation correcte des stocks (bon ordre) BRC (British Retail Consortium) Contrôle des emballages Protection des emballages encours (NS) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) - Rotation correcte des stocks (FIFO) Pris en compte lors de l' élaboration du ou des PRP (stockage) . chimiques. un système de rejet automatique ou des détecteurs en chaîne permettant l' isolement du produit affecté Actions correctives en cas de défaillance du détecteur (isolement et réinspection) Procédures de manipulation spéciales pour les matériaux d' emballage à risque Procédures de manipulations spécifiques pour certaines matières premières (allergènes. contenant des OGM ou produits à partir d' OGM Pris en compte lors de l' élaboration du ou des PRP (mesures de prévention contre les contaminations croisées) - . un arrêt de ligne. plastique dur et de métal Elimination du bois Inspections régulières des filtres et tamis Les installations de laboratoire ne doivent pas présenter de risque de contamination Evaluer les besoins en équipement Détecteurs possédant une alarme ou un système d' éjection automatique Actions correctives en cas de dysfonctionnement IFS (International Food Standard) Pris en compte lors de élaboration du ou des PRP l' : gestion des produits achetés (produits chimiques) ISO 22000 (Système de Management) - OGM - Procédures spéciales pour la manipulation des emballages constitués de matériaux à risques Prévention des contaminations croisées par des ingrédients à risques allergènes ou suscitant un mécontentement de certains consommateurs (viande/produits végétariens) Procédures pour la réincorporation ou la retransformation Identification des allergènes majeurs Identification des produits constitués d' OGM. biologique…) (CF) BRC (British Retail Consortium) Stockage approprié des produits chimiques et leur utilisation par des personnes formées Gestion des bris de verre. allergènes et OGM Eléments de comparaison Risques physique et chimique Détection métaux et corps étrangers Manipulations spécifiques / Allergènes Entreposage des produits chimiques Contrôle des matériaux de construction et des superstructures Verres et matériaux similaires consignés dans un registre Elimination du bois Entreposage des matériaux incompatibles (arômes volatils et aliments à forte teneur en matière grasse) Evaluer la nécessité d' un équipement de détection Détecteurs possédant une alarme.7) Dangers physiques. recherche de pathogènes) Minimiser l' accumulation des Minimiser l' accumulation des déchets déchets Gestion des de bennes de Conteneurs identifiés. zones. produits et l' entreposage des MP. méthodes. collecte nettoyés et désinfectés Conteneurs fermés (recommandations) Minimiser les risques Dératisation et d' infestation désinsectisation Enregistrements des Registres détaillés des inspections inspections Vigilance au niveau de Vigilance au niveau du stockage des MP. produits et emballages emballages Maîtrise de la température Maîtrise de la température Procédure pour minimiser le Procédures de contrôle à risque de contamination réception et enregistrements croisée Respect des règles d' hygiène par les chauffeurs Eviter la contamination croisée Système d' entretien planifié Système de maintenance Vigilance durant les opérations préventive planifiée d' entretien Respect des règles d' hygiène par les sous-traitants externes et les mécaniciens Formalisation des opérations de maintenance (NS et recommandations) Mise en place et respect des systèmes de nettoyage et d' entretien (CF) Procédures documentées et tableaux de pointage BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) Pris en compte lors de l' élaboration du ou des PRP ISO 22000 (Système de Management) Prise en compte lors de l' élaboration du ou des PRP Prise en compte lors de l' élaboration du ou des PRP Pris en compte lors de l' élaboration du ou des PRP Pris en compte lors de l' élaboration du ou des PRP (maintenance préventive) . fréquence. responsabilités) Efficacité des procédures vérifiée et documentée (pour les produits à haut risque.8) Activités connexes de production Eléments de comparaison Nettoyage Elimination des déchets Lutte contre les nuisibles Transport Maintenance Respect des plans de nettoyage et désinfection (produits utilisés. 9) Maîtrise du produit Eléments de comparaison Analyses du produit Réalisation d' analyses pour confirmer la sécurité. le laboratoire doit être indépendant et accrédité Réalisation de tests sensoriels et leur prise en compte pour déterminer la durée de vie Contrôle des quantités selon les exigences minimales de la législation Equipements étalonnés Procédures de libération Procédures pour la maîtrise des matières premières et emballages non-conformes Identification. la légalité et la qualité du produit Le laboratoire ou les soustraitants travailleront selon les exigences de la norme ISO 17025 BRC (British Retail Consortium) Contrôles quantitatifs Système de contrôle quantitatif (fréquence et méthodes) conforme aux exigences légales ou aux exigences clients Libération du produit Respect des procédures Personnel autorisé Maîtrise des produits Produits non-conformes non conformes identifiés et isolés Procédures de gestion des produits non-conformes Produits non-conformes traités ou éliminés Analyses microbiologiques et physico-chimiques Personnel qualifié pour effectuer les analyses Si sous-traitance. manipulation ou rejet des produits nonconformes Décisions de rejet par des personnes autorisées IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) - - Produits non-conformes identifiés et maîtrisés Procédure d' identification et d' évaluation des produits finis concernés Recherche des causes de non-conformité Corrections approuvées Evaluation pour la libération des produits non-conformes (preuve de l' efficacité des mesures de maîtrise) Nouvelle transformation ou élimination - Gestion des réclamations Retrait/rappel de produits Système de gestion des réclamations Données utilisées pour l' amélioration continue Procédure relatives au rapport d' incident Procédures de retrait et de rappel des produits régulièrement testées Guide pour le personnel sur les incidents Système de gestion des réclamations Données utilisées pour mettre en place des améliorations Procédure de retrait et de rappel régulièrement testée Conservation des informations nécessaires (contacts d' urgence) en cas d' alerte ou de crise Procédure de gestion de crise (recommandations) La direction doit nommer le personnel responsable des retraits (lancement et exécution) Procédure pour la notification des parties intéressées Procédure pour le devenir des produits retirés Vérification de l' efficacité du programme de retrait Procédures de gestion des situations d' urgence et accidents . d' équipement ou d' emballage Appareil d' enregistrement relié à un système d' alarme BRC (British Retail Consortium) IFS (International Food Standard) ISO 22000 (Système de Management) - L' organisme doit fournir les preuves du caractère approprié des méthodes et équipements Etalonnage selon des intervalles spécifiés Equipements protégés contre les déréglages . de méthode.10) Maîtrise des procédés Eléments de comparaison Validation des procédés Vérification de l' équipement employé Valider les données du produit en cas de modification de formulation. dosage) voire Périodicité déterminée planifié Réglages interdits au personnel non autorisé Vérification des processus et équipements employés (CF) Validation des données produits en cas de changement de formulation. d’équipement ou de conditionnement Maîtrise des Equipement d' enregistrement température/temps relié à des alarmes Maîtrise de la chaîne du froid Etalonnage des Identification des équipements Identification des mesures dispositifs de mesure de mesure utilisés pour critiques pour la sécurité et de surveillance surveiller les points de alimentaire et les dispositifs de surveillance nécessaires contrôle critiques Calibrage des équipements de Étalonnage régulier (temps. mesure température. de méthodes. compétents et indépendants Mise en œuvre de mesures correctives BRC (British Retail Consortium) Audits planifiés Auditeurs compétents et indépendants Mise en place des actions correctives IFS (International Food Standard) Actions correctives Mesures correctives prises à temps afin de prévenir la répétition des non-conformités Procédures pour l' examen des causes de non-conformité (CF) Vérification de l' exécution Mesures correctives documentées en attribuant la responsabilité et la compétence Des actions correctives doivent être prises le plus rapidement possible pour éviter la répétition des nonconformités (KO) Procédures pour rechercher la cause des non-conformités Actions correctives documentées avec définition des responsabilité (NS) Programme d' audit planifié Auditeurs doivent assurer objectivité et impartialité.11) Analyse et améliorations Eléments de comparaison Audit interne Audit des systèmes et procédures critiques planifié Inspecteurs formés. notamment les résultats des audits - ISO 22000 (Système de Management) . Auditeurs indépendants L' encadrement responsable du domaine audité doit assurer que des actions sont entreprises pour éliminer les non-conformités détectées et leurs causes Equipe sécurité des aliments chargée d' analyser les résultats de vérification. la norme internationale spécifique à la Sécurité des Aliments. avant tout. Par ailleurs. Mais elle implique. De plus. l’objectif de ces standards reste le même : la Sécurité des denrées alimentaires remises au consommateur. les points communs majeurs entre ces trois référentiels respectent les principes énoncés par la législation alimentaire européenne : la prise en compte des Bonnes pratiques d’hygiène spécifiques au secteur agroalimentaire . . elle reconnaît l’utilisation des guides de bonnes pratiques élaborés par les interprofessions ou les entreprises. concerne quant à elle tous les maillons de la chaîne alimentaire. destinés. En définitive. depuis la fin des années 90. a cherché à imposer ses propres référentiels. les référentiels BRC et IFS. pour l’instant aux fournisseurs de MDD. Elle s’adapte à chaque entreprise en imposant une obligation de résultat et non de moyens. Malgré cette divergence. et l’élaboration d’un système de traçabilité permettant l’identification des lots. une prise de conscience en rapport avec l’impact des différents dangers ainsi qu’une responsabilisation de chacun des acteurs. Parmi ceux-ci. elle promeut une approche de système de management appuyée sur le respect de la réglementation et des exigences clients. la mise en place d’une démarche de type HACCP pour l’analyse des dangers . sont conçus comme des cahiers des charges avec respectivement 222 et 336 critères. la maîtrise des risques nécessite un savoir-faire et la mise en œuvre d’un certain nombre de méthodes. L’ISO 22000.CONCLUSION La grande distribution. Ils se ressemblent et mettent en avant des exigences de moyens et de résultats. En effet. ANNEXE 1 : BRC Grade de certification et fréquence d’audit Grade de certification A B B C C C D NC Fondamentale NC Critique NC Majeure 2 ou moins 1 ou plus 1 ou plus 3 ou plus NC Mineure 10 ou moins nov-20 21 ou plus Fréquence suivi 12 mois 12 mois 12 mois 6 mois 6 mois 6 mois Pas de certificat . certificat niveau de base Oui. Audit focalisé essentiellement sur l’évaluation de l’efficacité des actions correctives par rapport au plan d’actions Niveau de base: Approuvé Envoi plan d’actions sous 2 semaines après > 75% et 90% pour le niveau rapport préliminaire des items de base conformes Niveau de base: Approuvé Envoi plan d’actions sous 2 semaines après > 90% des items pour le niveau rapport préliminaire conformes supérieur Niveau supérieur: > 70% des items conformes Oui.ANNEXE 2 : IFS Fréquence d’audit Niveau de certificat Niveau de base Niveau supérieur (premier certificat) Niveau supérieur (deuxième certificat) Tous produits 12 mois 12 mois 18 mois Produits saisonniers 12 mois 12 mois 12 mois Obtention du certificat Non-conformité K. Statut Refusé Action de l’audité Mise en place d’un plan d’actions correctives Programmation d’un nouvel audit initial Mise en place d’un plan d’actions correctives Programmation d’un nouvel audit initia Certificat Non Non Non Refusé > 1 majeure et/ou ≤ 75% des items conformes Max 1 majeure et Approuvé Envoi plan d’actions sous 2 semaines après > 75% des items provisoirement rapport préliminaire conformes niveau Audit complémentaire après 6 mois maximum de base.O. certificat niveau supérieur .