Présenté par LARBI MustaphaAuteur consultant formateur HSE Plan de Sûreté Interne SURETE INTERNE DE L’ETABLISSEMENT. LA SURVEILLANCE ET LE GARDIENNAGE • • • • INTRODUCTION : Sous le vocable générique de « gardiennage » on peut recenser un certain nombre d’activités et d'actes allant du service d'ordre assuré lors d’une cérémonie en passant par la garde et la surveillance des accès d’un établissement, d’un ensemble immobilier, d’un centre commercial ou de locaux spécialisés, jusqu’à accompagner et assurer la sécurité rapprochée des personnalités. Au vu de la réalité observée au plan sécuritaire et notamment les agressions de toutes sortes et de toutes origines menées contre les personnes et contre les biens, et du niveau du besoin atteint par la fonction de surveillance et de gardiennage, nous pouvons affirmer aujourd’hui qu’elle est un complément indispensable a toute sécurité, et tend a devenir une profession vitale et hautement qualifiée. Compte tenu de ce qui précède, on comprend mieux pourquoi le problème le plus ardu à résoudre pour l’activité de surveillance et de gardiennage est celui du choix et de la formation des hommes. Ce modeste travail, se propose de traduire de manière pratique l’organisation de la fonction gardiennage à travers ses différents aspects. Formation - Etudes des dangers Définition : • La surveillance et le gardiennage se définit comme étant une fonction - qui avec la mise en œuvre des moyens humains et matériels- vise la lutte contre les agressions, les vols, la destruction ,le sabotage des personnes et des biens. Formation - Etudes des dangers A- / Aspect législatif et réglementaires : • Au plan législatif et réglementaire, et à titre de rappel, la fonction est régie, entre autres, par les principaux textes suivants. • - L’ordonnance n° 95-24 du 25-09-1995, relative à la protection du patrimoine public et à la sûreté interne des personnes qui lui sont liées. • Le décret exécutif n° 93-206 du 22-09-1993 relatif à la prévention et à la surveillance dans les institutions et administrations et organes publics ainsi que dans les entreprises publiques économiques. • Le décret exécutif n° 96-158 du 4-05-1996 fixant les conditions d’application des dispositions de sécurité interne d’établissement. Formation - Etudes des dangers • Son voisinage immédiat.B. • Ses points stratégiques et sensibles Formation . à savoir : • Son implantation.Etudes des dangers ./ Connaissance du site : • Le personnel chargé de la surveillance et du gardiennage doit avoir une parfaite connaissance du site. Points sensibles : • * Les postes de transformation énergie électrique. • * Les postes de détente gaz. Formation . • * Centrale d’air comprimé. • * Les chaudières. • * Réseau d’alimentation en eau.Point stratégiques : • * Les accès principaux et secondaires. • B).A). • * Le parc véhicules et engins. • * Compresseurs. etc.Etudes des dangers . Les rondes.Fonctionnement : Les agents de prévention.Etudes des dangers . de sécurité ou surveillant. Elle constitue le deuxième volet avec la sécurité industrielle. La fouille. d) . le nombre d’agents.Organisation : La surveillance et le gardiennage est une activité intégrante de la structure de sécurité. l’orientation et accompagnement des visiteurs. L’accueil.2 X 12 avec alternance et repos. et relève des prérogatives du chef de service sécurité.C. . Donner l’alarme. b). de postes fixes ou mobiles est subordonné à la spécialité du site : importance. le personnel de surveillance et de gardiennage à pour charge : Le contrôle des accès. le personnel est soumis à l’obligation du port de la tenue de travail et du badge et à la rigueur de l’hygiène corporelle.Plan de charge : Pour l’essentiel. Elle est assurée H-24 suivant un roulement. Formation ./ Organisation et fonctionnement : a) . selon l’appellation exerçant cette fonction sont répartis par équipes et dirigé par un chef d’équipe ou de quart selon le cas.3 X 8 avec 1 seul jour de repos. Exemple de roulement : . en autres. La tenue des registres. et relève de l’autorité du chef de service sécurité. d’équipes. Pour se faire. implantation et secteur d’activité. Contrôle aux accès des personnes : 1.Fouille des personnes : – Procéder à la fouille vestimentaire et des objets ou paquets en possession de l’ensemble des personnes accédant ou sortant de l’établissement et consigner toute anomalie sur le registre de contrôle aux accès.1. Formation .Etudes des dangers .B . 1.Identification des personnes : .Procéder à l’identification et au contrôle permanent de toute personne entrant ou sortant de l’établissement protégé.Au cours des périodes de congés. exiger le port du badge réglementaire et procéder à la vérification de l’identité des travailleurs insuffisamment connus par les agents en service. la direction remettra une liste des personnes en congé ainsi que des directives sur la conduite à tenir vis à vis de ceux qui se présenteraient a l’établissement Formation .Contrôle aux accès des personnes : 1-A. . .Etudes des dangers .Pour les travailleurs de l’établissement. Etudes des dangers .les accès : 1-C-1.1. Les contrôles au niveau de l’accès principal se dérouleront comme suit : Formation .Contrôle aux accès des personnes : 1-C.Accès principal : Cet accès aménagé de façon à canaliser l’ensemble des mouvements des personnes et des véhicules à l’entrée et à la sortie. A la sortie.dessus. (voir spécimen de registre ci-dessous).Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-1. La fouille des personnes peut être effectuée à l’aide d’un détecteur manuel s’il existe.Personnels travaillant sur le site : A l’entrée. doivent être munis d’autorisations de sorties signées par la personne habilitée. Les personnel et les cadres de l’entreprise munis d’autorisation d’accès au site à bord de véhicules de service sont soumis à la fouille minutieuse du véhicule ainsi qu’à la fouille des personnes comme précise aux paragraphes 1-A et 1-B ci.1. Les personnes ayant oublié ou perdu leur badge. sont portées sur ce registre des visiteurs et soumis aux mêmes mesures de contrôle que ces derniers. les personnels quittant l’établissement pendant les horaires de travail. Les sorties autorisées sont mentionnées sur le registre du mouvement du personnel et les autorisations de sorties sont retirées et remises au service des ressources humaines. Les véhicules quittant l’établissement sont contrôlés et vérifiés à chaque sortie et les personnes a bord sont soumises aux contrôles et fouilles autant de fois qu’il est nécessaire Formation . les personnes à pieds munies d’un badge sont autorisés a accéder au site après l’application des mesures édictées aux paragraphes 1-A et 1-B ci-dessus.Etudes des dangers . . Informer la personne demandée.Les visiteurs : 1-C-1-2-1.Les visiteurs annoncés : Ils sont soumis au contrôle d’usage ci-après : Identifier le visiteur en réclamant a celui ci (une pièce d’identité ou permis de conduire. Le faire attendre.1. Remise de badge visiteur Le faire accompagner avec le bulletin de visite chez la personne demandée. (Voir spécimen de registre ci-dessous (2 ).Noter l’heure de sortie sur le registre de contrôle des visites.Retirer le badge et restituer la pièce d’identité au visiteur. Noter l’objet de la visite sur le registre de contrôle des visites et faire remplir à ce dernier le bulletin prévu à cet effet. Procéder à la fouille vestimentaire et des objets ou paquets en possession du visiteur. Formation .Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2.Etudes des dangers . passeport)). Faire viser le bulletin de visite Accompagner le visiteur vers la sortie de l’établissement . il faut informer la personne demandée. procéder à l’application des mesures prévues au paragraphe précèdent.Visiteurs non annoncés : Pour les visiteurs non annoncés.Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2-2. Si la personne demandée refuse.1. en cas d’accord pour le (s)recevoir . il y a lieu d’interdire l’accès au(x) visiteur(s). Formation .Etudes des dangers . Visiteurs accompagnant un employé de l’établissement muni d’un badge • Les mêmes dispositions de contrôles que celles énoncées au paragraphe précédent sont appliquées aux visiteurs accompagnant un employé de l’établissement .Contrôle aux accès des personnes : • 1-C-1-2-3.1.Etudes des dangers . Formation . doivent être dûment autorisées et subir les contrôles d’usage précisés ci-dessus.Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2-4.1.Accès à la cantine : Les personnes étrangères au site et accédant à celui-ci pour aller à la cantine.Etudes des dangers . Formation . Quand la visite n’a pas été communiquée. Formation . procéder au contrôle d’identifié et a l’application des mesures d’usage.Contrôle aux accès des personnes : 1-C-2-5 : Personnes attendues pour une réunion : Pour les personnes attendues pour une réunion et dont la visite est communiquée au poste de contrôle. appliquer les mêmes mesures prévues pour les visiteurs non annoncées en liaison avec la direction de l’établissement.Etudes des dangers .1. Formation .1. Ceux qui ne possèdent pas de carte d’invitation n’accèdent pas au site.Etudes des dangers .Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2-6 : personnes assistant à une cérémonie : Pour les personnes invitées à une cérémonie et munies d’une carte d’invitation. procéder au contrôle d’identité et de la carte d’invitation et appliquer les mesures prévues pour le contrôle des visiteurs annoncé. appliquer les mesures prévues pour l’accueil et l’orientation des visiteurs annoncés.Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2-7 : Journalistes et photographes : Pour les journalistes et photographes attendus. Formation .Etudes des dangers .1. Etudes des dangers .Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2-8 : Entreprises effectuant des travaux sur le site : Pour les personnes et ouvriers munis d’un badge ou d’une autorisation spéciale. appliquer les mesures prévues pour les visiteurs attendus.1. Les personnes ou ouvriers non munis d’autorisation ou de badge n’accèdent pas au site. Formation . Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2-9 : Les femmes de ménages : Pour cette catégorie de personnels. Les locaux concernés et ceux éventuellement interdits. prénom et qualité de ces personnels. la direction de l’établissement doit communiquer au poste de contrôle les renseignements suivants : Nom. Les horaires de travail. entrées et sorties. Les femmes de ménages sont soumises aux mesures de contrôle applicables pour les visiteurs autorisées et ceci à chaque entrée et sortie du site. Formation .Etudes des dangers .1. Etudes des dangers . sont orientées vers le bureau d’ordre après application des mesures de contrôle d’usage énoncées ci-dessus. pendant les heures de travail.Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2-10 : Livraison du courrier : Les personnes livrant du courrier. En dehors des heures de services le courrier livrer est conservé par le chef de quart et remis au bureau d’ordre dés la reprise du service.1. Formation . Ces mesures préciseront les modalités de prise en charge et de contrôle à effectuer par les moyens techniques de détection.1. Formation . sinon l’ouverture et le contrôle des colis s’opère automatiquement pour se rassurer du contenu.Etudes des dangers .Contrôle aux accès des personnes : 1-C-1-2-11 : Livraison de colis : Les livraisons de colis font l’objet de mesures spéciales arrêtées par la direction de l’établissement et le chef de service sécurité. Contrôle aux accès des véhicules de l‘établissement : 2-1.2. autorisés à accéder au site est systématique à l’entrée et à la sortie. Formation . Le même véhicule est contrôlé et fouillé dans la même journée a chacune des sorties et entrées. La fouille est systématique et rigoureuse et ne doit négliger aucun aspect.Contrôle des véhicules : Le contrôle des véhicules.Etudes des dangers . 2. Formation .Etudes des dangers .Contrôle aux accès des véhicules de l‘établissement : 2-2. Les personnels qui ne sont pas portés sur les ordres de missions ne sont pas autorisés à accéder ou à quitter l’établissement.Contrôle des personnels à bord : Les personnes à bord des véhicules accédant ou sortant de l’établissement sont soumises aux mêmes mesures de contrôle que les autres personnels accèdent à pied. les bons de sorties.Contrôle aux accès des véhicules de l‘établissement : 2-3 : contrôle des marchandises à bord : Le contrôle des marchandises à bord des véhicules de l’établissement ou ceux autorisés a y accéder se fait en conformité avec les indications portées sur les ordres de missions. les bons de livraisons. des personnels à bord et des marchandises sont consignées sur le registre de contrôle des véhicules et marchandises avec indication des horaires des mouvements et ses observations relevées. Formation .2.Etudes des dangers . (Voir spécimen de sécurité (3)). sont vérifiées de près et signalées a la direction de l’établissement. Les marchandises non mentionnées sur les documents ci-dessus ou prêtant au doute. les factures et autres documents signés par la direction de l’établissement. Toutes les opérations de contrôle des véhicules. 3. Formation .Etudes des dangers . Ces mesures arrêtées. d’équipes aux agents de sécurité en poste. sont largement expliquées aux chefs. selon le cas. Ce dispositif à mettre en oeuvre à l’effet de prévenir et de réduire les effets de ces risques est arrêté par le chef de service sécurité et les chefs de quart ou d’équipe.Protection et surveillance du site : La protection et la surveillance du site nécessitent la mise en place d’un dispositif adapté aux risques encourus par l’établissement de jour comme de nuit. En plus de la désignation de l’équipe de garde répartie sur les postes de garde. des consignes et des mesures sur la conduite à tenir face à ses circonstances déterminées dont l’application est obligatoire par les personnels en service sur le site.Etudes des dangers .Dispositif du jour : Le dispositif de jour détermine le nombre et la désignation des postes de garde à pourvoir. Formation . le dispositif doit inclure la désignation des équipes d’alerte et d’intervention appelées à intervenir en cas de nécessité. Il définit l’ensemble des règles.Protection et surveillance du site : 3-1.3. 3. l’éclairage.Protection et surveillance du site : • 3-2. tels : la clôture.Etudes des dangers .Dispositif de nuit : • En plus des mesures et consignes arrêtées pour le dispositif de jour. est -il prescrit de procéder à la vérification de toute les installations techniques de protection. Formation . • Aussi. les moyens de communication et les moyens d’alerte avant la tombée de la nuit et de faire réparer si nécessaire tous moyens défaillants avant la sortie des personnels de maintenance du site. le dispositif de nuit doit être renforcé de manière à parer à toute surprise. Protection et surveillance du site : 3-3. .3. il est interdit : . Pendant les rondes. Formation . Les rondes sont simples ou pointées. à pied ou à bord de véhicules. Les exécutants doivent être munis d’une lampe portative.d’utiliser l’ascenseur. le défaut d’éclairage normal ne peut constituer en aucun cas un motif pour la non exécution de rondes.de fumer.Les rondes et leurs exécutions : Les rondes s’effectuent par une ou plusieurs personnes elles peuvent se faire en compagnie de chiens. d’un talkie-walkie ou tout autre moyen pouvant être utilisé pour donner l’alarme en cas de danger.Etudes des dangers . Pendant la nuit. Etudes des dangers . Formation .3. En cas d’anomalie constante. Les agents qui effectuent les rondes doivent être très attentives à toute anomalie.Rondes simples : Ces rondes s’effectuent à l’intérieur de l’enceinte et aux abords immédiats au site. Leur fréquence est laissée a l’initiative du chef de quart ou d’équipe. informer immédiatement le responsable hiérarchique. présence suspecte de véhicule ou de personnes étrangères au site aussi qu’à la présence d’objets suspects.Protection et surveillance du site : 3-3-1 . Etudes des dangers . Formation . La fréquence est laissée à l'initiative du chef de quart ou d’équipe.Rondes pointées : Les rondes pointées s’effectuent après les horaires de travail. elles sont subordonnées à l’importance et la situation du site.Protection et surveillance du site : 3-3-2.3. pendant la nuit. les jours de repos hebdomadaire et les jours fériés. En règle générale. D’être attentif à toute anomalie : fumée.De pointer les boîtiers de contrôle (mouchard).3. odeur. il y a lieu : . Durant les rondes extérieurs et périphériques. en compagnie d’un chien ou à bord d’un véhicule. suspect. fuite d’eau détérioration de matériel. . .Protection et surveillance du site : 3-3-3. il doit rester en contact permanent avec le poste de contrôle et signaler toute anomalie constatée.Visiter les lieux sanitaires y compris les WC. etc. bruit. le ou les rondiers se déplace à pied. les lumières.Consignes à suivre : Lors des rondes pointées.Etudes des dangers . Formation . présence injustifiée de personne. Toutes les anomalies constatées sont signalées au chef de quart et mentionnées sur le registre de service. Etudes des dangers . vont d’une installation électrique en passant d’une alarme silencieuse jusqu’aux armes et munitions. dont quelques exemples ciaprès : Formation .Equipements et moyens de protection : • Les équipements et moyens de protection mis en place sur chaque site doivent être préservés et utilisés dans le cadre de la mission. • Des équipements et moyens de protection dont il s’agit.4. -Blindage divers. .Mur et clôture.Protection physique : .Equipements et moyens de protection : 4-1.Barraudage.Etudes des dangers .4. Formation . Équipements et moyens de protection : 4-2.Eclairage des points de contrôle et accès. Formation .Protections techniques : .4.Etudes des dangers .Eclairage périphérique.Eclairage de surfaces . . 4. .Etudes des dangers .Alarme lumineuse (flaches. .Alarme sonore et silencieuse (sirènes et transmission.Équipements et moyens de protection : 4-3. Formation .Protections électroniques : .). gyrophares).Télédétection / surveillance. Etudes des dangers . .Maître chiens (chiens bergers). Formation .4.Équipements et moyens de protection : 4-4.Agents armés (armes + munitions).Protection humaines et animales : . Les conditions d’application des dispositions relatives à ce volet sont fixées par les textes législatifs et réglementaires ci-dessus cités.Équipements et moyens de protection : 4-4-1. les armes et les locaux de travail doivent être entretenus de façon permanente et irréprochable.voir registre. les moyens de communications. Enfin.Les armes et munitions : L’utilisation de ces moyens et la conduite de l’exercice de cette fonction reviennent au chef d’établissement comme le stipule les textes.type éligible à un service organique de sûreté interne et ceux devant assurer cette fonction conjointement avec les fonctions usuelles et habituelles de l’établissement sans que ceci ne fasse appel à un personnel spécialement affecté.Etudes des dangers . Soulignons toutefois que le personnel chargé de cette mission doit satisfaire aux conditions d’utilisation de ces moyens . Il restera à préciser les critères et paramètres qui permettront de spécifier les établissements .4. Formation . pages. • Il est mis à la disposition des chefs de poste (garde). soit -----. • Il doit être en aucun cas déchiré. La Direction Formation .Etudes des dangers ..REGISTRE DES MOUVEMENTS DES ETRANGERS ET NATIONAUX INSTRUCTION • Ce registre est numéroté de 01 à -----. paraphés par la direction de l’unité. raturé ou surchargé. prénom n° pièce identité Société personne demandée heure entrée Formation .REGISTRE DES MOUVEMENTS DES ETRANGERS ET NATIONAUX Date Nom.Etudes des dangers heure sortie observation . REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES DU PERSONNEL • INSTRUCTION • Ce registre est numéroté de 01à----. • Il doit être en aucun cas déchiré. raturé ou surchargé.-. • La Direction Formation . soit----. • Il est mis à la disposition des chefs de poste (garde). paraphés par la direction de l’unité.Etudes des dangers .pages. Etudes des dangers observation .REGISTRE DES ENTREES ET SORTIES DU PERSONNEL Date Nom. prénom heure de sortie Heure d’entrée Motif du déplacement Signature du bon de sortie Formation . Etudes des dangers . • Il doit être en aucun cas déchiré.pages. pour la sortie des produits finis (poste de garde). soit--.REGISTRE DES PRODUITS FINIS • INSTRUCTION • Ce registre est numéroté de 01à--. • La Direction Formation . • Il est mis à la disposition des équipes de jours.-. paraphés par la direction de l’unité. raturé ou surchargé. Etudes des dangers chauffeur Nom de l’agent livreur .REGISTRE DES PRODUITS FINIS Unité Date Heure Numéro de bon de sortie Nature des produits Qtité Matricule Nom Véhicule du Formation . -. • Il est mis à la disposition des équipes de surveillance de l'unité. • Il doit être en aucun cas déchiré. paraphés par la direction de l’unité. soit--.Registre des sous traitants – intervenants de l’extérieur • INSTRUCTION • Ce registre est numéroté de 01à---.pages. raturé ou surchargé. • La Direction Formation .Etudes des dangers . Etudes des dangers Émargement OBS .Registre des sous traitants – intervenants de l’extérieur N° Nom Prénom Fonction Adresse affectation Heure Entrée Sortie Formation . ETAT DE DISTRIBUTION DES --N° Nom Prénom Affectation Fonction Date et terme de distributi on Etats des Formation .Etudes des dangers caractéri stiques Emarge ment OBS . ETAT DE RESTITUTIONS DES --N° Nom Prénom Affectation Fonction Date de distribution États du matériel Formation .Etudes des dangers caractéri stiques Émargement OBS .